Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2009-0169Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Eysines - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Autorisation de signer le marché.
- N° 2009-0170Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Bouliac, Carignan, Cenac, Latresne - Adoption de la modification des statuts et représentation de la collectivité - Décision - Désignation
- N° 2009-0171Eau et Assainissement - AMBARES - Connexion du plan d'eau de la Blanche - Convention de servitude- Décision- Autorisations
- N° 2009-0172Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commande publique et développement durable - Bilan d'agglomération 2008 sur les clauses sociales - Information
- N° 2009-0173Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Projet de cession de terrain à la Caisse des Dépôts - Autorisation de Défrichement du terrain - Habilitation .
- N° 2009-0120Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société française de Statistique - 41ème journées de Statistique du 25 au 29 mai 2009 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2009-0115Bureau - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Composition du jury - Désignation
- N° 2009-0116Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gestion du Trafic - Utilisation par des opérateurs de service des données de trafic routier de la Communauté Urbaine - Conventions - Autorisations
- N° 2009-0117Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Marché N° 07220 R - - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Avenant N° 1
- N° 2009-0118Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 05270U - Signalisation lumineuse des carrefours - Travaux d'équipement et de raccordement de signaux et de fibres optiques . - Marché 08359U - Signalisation lumineuse des carrefours - Dépannage,…
- N° 2009-0119Fonctionnement et Administration Générale - Journées communautaires 2009 à Bordeaux - - Marchés et procédures en cours - Autorisations
- N° 2009-0121Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société des Anglicistes de l'Enseignement Supérieur - SAES 2009 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
- N° 2009-0122Bureau - MARCHES PUBLICS - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un Groupe Scolaire - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Composition du jury - Désignation.
- N° 2009-0123Urbanisme - EYSINES - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Participation financière - DECISION - AUTORISATION
- N° 2009-0111Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine dans les organismes extérieurs- Remplacement d'un Conseiller Communautaire- Désignations.
- N° 2009-0112Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gradignan - Aménagement d'un carrefour giratoire Cours du Général de Gaulle (RD 1010) / rue de Poumey / rue de Canteloup / route de Pessac- Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2009-0113Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Aménagement d'un giratoire au carrefour des avenues R. Garros (RD 213-E2) et Pythagore et la rue C.Flammarion - Convention avec le Conseil Général - Fonds de concours - Autorisation
- N° 2009-0114Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement de l'avenue du général Leclerc entre la rue Castaing et le carrefour Californie (RD 1250) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2009-0124Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - - Transfert et modification de programme à la mission de coordination architecturale de l'Agence PANERAI - PETERMULLER - Marché n° D710050018 - Avenant n°02- Autorisation
- N° 2009-0125Urbanisme - Mérignac - ZAC Centre Ville - Ilot 1 - Vente d'un foncier communautaire de 2 945 m² environ et développant 8 258 m² SHON à la Société Bouygues Immobilier - Décisions - Autorisation
- N° 2009-0126Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Naval Meetings 2009 - 4 et 5 mars 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2009-0127Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - Equipement Hôtelier de Plein Air - Mise à disposition de l'emprise foncière dans le cadre d'un bail emphytéotique. - Actualisation des termes du bail approuvé le 22 Février 2008. -…
- N° 2009-0128Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réalisation d'une enquête sur le centre ville de Bordeaux en vue de la dotation individuelle pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - Marché 08283U - Avenant n° 1 - Autorisation de…
- N° 2009-0129Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction Opérationnelle de l'Environnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation