Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
  • N° 2009-0435
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - LABRI - Organisation de la conférence internationale Euro Comb 2009 du 7 au 11 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0436
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Subvention de la Communauté Urbaine 2009 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0437
    Urbanisme - EYSINES - Secteur Carès - Modification du périmètre de prise en considération et lancement de la concertation - - Décision
  • N° 2009-0438
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot Q à DOMOFRANCE - (recours en indemnité) - - DECISION - AUTORISATION
  • N° 2009-0439
    Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau-Bichon - Convention d'acquisition auprès du Grand Port Maritime de Bordeaux - - AUTORISATION
  • N° 2009-0440
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité Prod'Innov - Vente d'un terrain de 36000 m2 environ situé sur la commune de Pessac à la Société BIO-GALIEN - Décisions - Autorisation
  • N° 2009-0441
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Actualisation du bilan économique et comptable de la ZAC au 1er Juin 2009 - Approbation.
  • N° 2009-0442
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0443
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Promotion du design en 2009 - Association 4 Design - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0444
    Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement- Présentation des contrats - Autorisation
  • N° 2009-0445
    Développement Durable - Contrat d'Affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Participation financière de la Cub au déficit du fonds de Gros Entretien et de Renouvellement (GER) - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0446
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Proposition d'évolution des effectifs de la cellule de communication de proximité- Recrutement de nouveaux agents- Autorisation- Décision
  • N° 2009-0447
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…
  • N° 2009-0448
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Lot 1 Infrastructures - Marché 07157U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0449
    Transports et Déplacements - Bilan de la concertation liée au développement du réseau en transports en commun - Information - Approbation
  • N° 2009-0450
    Transports et Déplacements - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 31 décembre 2008 - Communication
  • N° 2009-0451
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère phase - Travaux de substitution du gazon sur des plateformes du tramway concernant Bordeaux, Cenon et Lormont - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2009-0452
    Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bonnac - Réalisation des espaces publics d'intérêt général - Appel d'offres en 3 tranches - Autorisation
  • N° 2009-0453
    Urbanisme - BORDEAUX - Projet de ZAC Bastide Niel - Bilan de la concertation - Création de la ZAC - - APPROBATION - AUTORISATION
  • N° 2009-0454
    Urbanisme - Délibération modificative pour raisons juridiques et législatives à la délibération n° 2009/0136 du 13 mars 2009 portant sur la prise de délégation des aides à la pierre par la CUB. Signature de l'avenant n° 4 pour la convention générale…
  • N° 2009-0455
    Urbanisme - Mise en place d'une aide forfaitaire pour l'année 2009 au titre du plan de relance destinée aux bailleurs sociaux adhérents à la CDHLM
  • N° 2009-0456
    Urbanisme - Etude visant l'accompagnement à la restructuration - et à la rénovation des copropriétés du BURCK - sur les communes de Mérignac/Pessac - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0457
    Urbanisme - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la CUB pour 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0458
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Etudes de conception - Mise au point du projet d'ouvrage - Décision
  • N° 2009-0459
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - marché n°07225 U - Phase études de projet - Avenant n° 2 - Autorisation