Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-305GRADIGNAN - Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) - Opération BIC Extra-rocade - Acquisition auprès de l'association ' C.C.V.B.S.O ' des parcelles cadastrées section CB17 (10 026m²) et CB18 (4 490m²) d'une emprise totale…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2024-273Pont Simone Veil sinistre RTE - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-285BORDEAUX - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité - Enquête publique conjointe -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-288Modification de la signalisation sur les routes départementales entrantes sur Artigues-Près-Bordeaux en lien avec le passage en ville à 30 km/h - Convention de délégation de compétence entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-284BORDEAUX - Quai de Queyries, quai de Brazza et rue Charles Chaigneau - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-286BORDEAUX - Requalification de la Place Stalingrad - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-261Agence Locale de l'Energie et du Climat (Alec) - Subvention de fonctionnement 2024
Pour la performance énergie-climat du patrimoine communal - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-265Protocole d'accord transactionnel avec la société ELYS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-258Protocole transactionnel Degrémont concernant la dégradation des parois bétons sur des ouvrages et canaux de la station d'épuration Clos de Hilde- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-266Avenant à la convention conclue avec Loris EnR pour la valorisation des CEE - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-292Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers “Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture” et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décisions - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-262Accompagnement à la rénovation énergétique de l'habitat privé - Conventions 2024 entre Bordeaux Métropole et les associations Espaces Conseil ' France Rénov' ' - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-264Concessions pour la distribution publique de gaz - Signature d'un contrat de concession - Signature d'avenants à deux contrats - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-290Structures de la solidarité alimentaire - Année 2024 - Subventions de fonctionnement et pour action spécifique - Banque alimentaire, Restos du Cœur, Secours Populaire, Union Régionale Habitat Jeunes Nouvelle-Aquitaine - Conventions - Décision-…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-254Adhésion à l'association planète B gestionnaire du tiers-lieu zéro déchet ' La maison RêVée ' - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-263Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 6 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-289SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Etude Diagnostic Biodiversité - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-257Offre de concours matérielle de la DIRA (Direction Interdépartementale des Routes Atlantique) pour l'agrandissement du bassin de rétention d'eaux pluviales de Sarcignan - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-253REP - DEA - Nouveau contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-260Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention de fonctionnement 2024 aux activités générales - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-291Modalités d'intervention technique et financière de Bordeaux Métropole sur des ouvrages de compétences communales dans le cadre du projet européen LIFE Biodiver'Cité et Résilience - Action WP4 Réduction de la pollution lumineuse - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-303Actualisation du dispositif d'aides à l'achat de vélos spécifiques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-259Evolution des tarifs du réseau TBM 2024 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-287PAREMPUYRE - Rue de Macau - Création du REVe3 - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-248Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Lancement de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :