Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2008 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - EYSINES - Cimetière de Bois-Gramond - Transfert en pleine propriété à la Commune d'Eysines - Convention - Avenant - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Prestations de télécommunications - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture de services de télécommunication pour les services de la CUB, lots 1,2,3,4 et 5 - Avenant n°1 aux marchés n° 07/027R, 07/028R, 07/029R, 07/030R, 07/031R - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans le parking Porte de Bordeaux - Souscription - Décision - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Appel d'offres "Nettoyage de l'ensemble des locaux communautaires".

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - prestations topographiques, photogrammétriques et foncières - territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - appel d'Offres - autorisation -

Urbanisme - 3ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Centre de l'audition et du langage-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Caserne Battesti-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Cub-Mérignac-Site ORU résidence Les Pins-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Rectification erreur matérielle rue du Merle-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Maison de santé les Pins-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Ambarès et Lagrave-Secteur La Moinesse/ Bout du Parc/Ponchut-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Artigues-près- Bordeaux-Plaine des sports de la Blancherie-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Fonctionnement et Administration Générale - Location des sites aux opérateurs en communications électroniques - Redevances et indemnités - Conventions - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bouliac - Extension de l'école maternelle - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac-Extension du Saint James-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Le Taillan Médoc-Equipement public culturel-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Talence-Projet de centre de recherche INRIA-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Villenave d'Ornon-Bassin de retenue Curie-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Développement Durable - La préservation et la valorisation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Programme d'interventions 2009 dans le Parc des Jalles par l'Association FRCIVAM - Décision - Convention

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors des phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…

Transports et Déplacements - Fourrière automobile communautaire - Détournement d'argent public - Recouvrement des sommes dues - Remise de responsabilité du régisseur - Autorisation

Transports et Déplacements - Etude prospective sur le transport des marchandises - en zones urbaines et interurbaines - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation