Documents du Conseil

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 32 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Claude Bernard/rue Maurice Lestage - Emprunt principal de 1 907 498 € - Garantie - Autorisation

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements individuels locatifs financés par un PLUS, résidence "Les Sablons" - Emprunt principal de 1 000 952 € - Garantie - Autorisation

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Peydavant - Emprunts principaux de 3 614 € et 764 646 € - Garantie - Autorisation

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 10 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés 419, route de Toulouse, résidence "La Paloma" - Emprunt principal de 616 457 € - Garantie - Autorisation

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 13 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés Avenue du Maréchal Leclerc, résidence "Le Centre d'Ornon" - Emprunt principal de 182 743 € - Garantie -…

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives - Information

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Conseil de Coordination Interportuaire de l'Atlantique - Désignation d'un représentant

Développement Durable - Constitution de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE " Vallée de la Garonne" - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fournitures nécessaires à la réalisation des équipements en feux des carrefours - Appels d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Public - Rénovation urbaine du quartier du 8 mai 1945 à Cenon - Aménagement de la rue du 8 mai 1945 - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n° 05/265 U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture de détecteurs à boucles d'impédance variable nécessaires à la réalisation des équipements en feux des carrefours sur le territoire…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier- Lots 1 à 4, - Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier- lot 5, - Avenant n° 2 - Proposition - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics Bègles - Aménagement des rues Marc Sangnier et Maréchal Foch - Appel d'offres - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Mise en oeuvre d'outils et d'actions de communication - Lot 2 " conception, réalisation, montage et démontage de stands " - Marché n° 09047R - Avenant numéro 1 - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Mise en oeuvre d'outils et d'actions de communication - Lot 4 "réalisation de prestations multimédia et audiovisuelles" - Marché n° 09049R - Avenant numéro 1 - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Université d'été des Jeunes Européens-France à Bordeaux du 10 au 13 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Autorisation

Développement Durable - Un Agenda 21 pour la CUB - Finalités et méthodologie - Validation - décision - Autorisation

Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Convention de mise à disposition du service de la Communauté Urbaine pour l'instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l'occupation du sol pour le compte…

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - CRAC 2008- Approbation - Décision -

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Déclaration d'Utilité Publique- Poursuite de la procédure - Déclaration de projet - - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2008 - Approbation - Décision

Urbanisme - - CENON - ZAC PONT ROUGE - - - CRAC 2008 - - Approbation - Décision

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot D à ICADE CAPRI - (recours en indemnité) - - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - ZAC Chaigneau Bichon - CRAC 2008 - Approbation - Décision - Autorisation -