Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des frais de déplacement

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil pour l'année 2010 - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Renouvellement convention A.N.C.V. - Utilisation des Chèques Vacances pour le paiement des locations de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - FRAIS DE REPRESENTATION - Fixation - Dotation 2010

Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - Renouvellement - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2010 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau 2010 - Décisions - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance de serveurs et périphériques de marque SUN - Marché n° 06/206U - Avenant n° 1 - Transfert du marché - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la CUB (lot 2) - Avenant n° 1 au marché n°06/270U - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'ouverture du réseau TETRA aux communes membres et aux partenaires de la CUB

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Avenant de prolongation Marché Multi technique de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers et d'une pelle sur chenilles - Programme 2010 (4lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Système élargi d'intervention - Enlèvement des débris à la suite d'un sinistre - Mise de bennes à la disposition des Communes - Autorisation

Urbanisme - 4ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Organisation de la coupe de France UFASEC 2010 à Bordeaux - Subvention exceptionnelle - Décision - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux ASCCUB - Convention triennale d'objectifs 2010-2012 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de consultant interne à la Mission Evaluation Prospective Qualité Conseil - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Fonctionnement et Administration Générale - Inspection Générale et Audit - Collaborateur administratif et juridique - Convention de mise à disposition - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Remise Gracieuse - Décision - Autorisation

Urbanisme - Floirac - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Convention de superposition de gestion du bassin d'étalement Libération - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - avenue du Port du Roy et carrefour Saint Exupéry - Echange parcellaire avec soulte entre les copropriétaires du 10 rue Saint Exupéry et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décisions

Urbanisme - GRADIGNAN - Parcelle communautaire cadastrée CI 78 - Cession de détachements au profit de Monsieur DUCASTAING et de Madame MOGA née MEUNIER - Décision - Autorisations

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - avenue de Soulac - Régularisations foncières avec la Commune du Taillan Médoc - dation en paiement - Modification de la délibération n° 08/613 du 3 octobre 2008 - Autorisations

Eau et Assainissement - Service public de l'Assainissement - Projet "ETIAGE" - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation