Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-356CENON - Etude pré-opérationnelle de programmation urbaine et économique - Secteur Pelletan/Palmer - Mise en œuvre d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-384PESSAC, GRADIGNAN- OIM Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement BIC Extra-rocade - Ouverture de l'enquête parcellaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2024-323Création de l'association Le Pavillon - Bordeaux Port center - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-319Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - CROUS de Bordeaux Aquitaine - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du restaurant Le Forum - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-327Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-328Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-322Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Subvention d'investissement 2024 / 2025 - Programme d'actions spécifique "Territoire entrepreneur Rive droite" - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-329Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-330Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de Utopia Cenon Palmer - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-321Marché d'intérêt national Bordeaux-Brienne - Convention pour la concession d'un emplacement entre la société Genedis, la Régie du MIN et Bordeaux Métropole - Adoption d'un avenant n°2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-381Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-318Cap Sciences - Convention triennale - Subventions de fonctionnement et
d'investissement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-367VILLENAVE D'ORNON - Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-342RER Métropolitain - Convention de financement de la réalisation des travaux du Central Sous Station (CSS) Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-320MERIGNAC- LE HAILLAN - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Aménagement du chemin des Boucheries entre l'avenue de Magudas et l'avenue Marcel Dassault - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-364SAINT-MEDARD EN JALLES - Réaménagement du parking du Bourdieu - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-360Avenants n°2 aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté,
plantations et mobiliers urbains - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne : - N° 2024-365SAINT-MEDARD EN JALLES - Quartier des Sablons - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-362FLOIRAC - Travaux place Dulong - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-368VILLENAVE D'ORNON - Convention de participation financière aux équipements publics exceptionnels - Création d'un carrefour giratoire, avenue Mirieu de Labarre au droit de l'entrée principale de l'opération Domaine de Geneste - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-359BORDEAUX - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-363LE HAILLAN - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Abrogation de la délibération n°2023-34 du 27/01/2023 relative au lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique - Lancement de la procédure de transfert d'office - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-343Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Ouverture de la concertation - Aménagement des espaces publics, des services connexes et des accès du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-358Convention de gestion du Bassin versant 3 de l'Aéroport de Bordeaux/Mérignac - Décision-AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-361BASSENS - Requalification des avenues de la République et Félix Cailleau - Giratoire Manon Cormier - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :