Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0066Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs situés 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts principaux de 403.256 Â et 2.698.700 Â - Garantie -…
- N° 2010-0067Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Jardins du…
- N° 2010-0068Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Jardins du…
- N° 2010-0069Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 183 - 185, rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 104.800 Â et 268.834 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0070Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 50 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Botanica", 31, rue…
- N° 2010-0071Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Les Serres", 5 - 7, allée du Boléro - Emprunts principaux de 47.607 Â et 172.823 Â, du type PLAI, auprès de la…
- N° 2010-0072Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs situés ZAC de la Glacière, Parc Divona - Emprunts principaux de 182.011 Â de type PLAI et 45.635 Â de type PEP - Garantie -…
- N° 2010-0073Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 78 logements collectifs locatifs situés ZAC de la Glacière, Parc Divona - Emprunts principaux de 5.360.231 Â de type PLUS et 882.476 Â de type PEP - Garantie -…
- N° 2010-0074Finances - MERIGNAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements locatifs, dont 2 collectifs et 1 individuel, avenue de la Libération, résidence "Les Picturales" -…
- N° 2010-0075Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 individuels et 8 collectifs, labélisés Très Haute Performance Energétique,…
- N° 2010-0076Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Patio", ZAC Centre,…
- N° 2010-0077Finances - PESSAC Madran - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue du Président René Cassin - Emprunt complémentaire de 157.000 Â, du type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0078Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Patio", ZAC Centre,…
- N° 2010-0079Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2009 - Répartition - Autorisation.
- N° 2010-0080Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2010-0081Finances - Dispositif de délivrance de tickartes gratuits par la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien aux manifestations se déroulant sur le territoire communautaire et participation aux colloques et congrès scientifiques - Décisions.
- N° 2010-0082Fonctionnement et Administration Générale - Accord-cadre de conseil juridique n° AC07002U - Marché subséquent n° M090444U - Réseau TBC - Fin de contrat - Assistance juridique portant sur la négociation financière et contractuelle des logiciels…
- N° 2010-0083Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0084Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2009 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2010-0085Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°6 au contrat - Autorisation - Décision.
- N° 2010-0087Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules industriels et de caissons sur berce amovible - Programme 2010 (10 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation
- N° 2010-0088Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation-
- N° 2010-0089Fonctionnement et Administration Générale - Location de places dans le parking "Porte de Bordeaux" - Décision - Autorisation
- N° 2010-0090Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2010 - Approbation - Décision
- N° 2010-0086Infrastructures Routières et Ferroviaires - Convention de mise à disposition du logiciel de gestion des arrêtés de circulation temporaires et permanents COORDIN aux communes membres de la CUB