Documents du Conseil

Finances - BORDEAUX - Association EMMAÜS 33 URGENCE SOCIALE - Acquisition-amélioration de la résidence sociale Paulo Freire sise 205, boulevard du Maréchal Leclerc et 6, rue Mestrezat, en vue de la création de 12 logements - Emprunt principal de 1…

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2010 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché 10107 Z - Location et entretien d'un système de reproduction de documents noir et blanc - Changement d'indice de référence - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché 09310 R - Achat de papier à copier et de papier graphique - Changement d'indice de référence - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Cotisation pour inscription à l'ordre des Architectes - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 avril 2010

Sans Commission - Nomination d'un représentant de la CUB au Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Exploitation et Maintenance du Poste Central de Régulation du Trafic - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures de poteaux supports de signaux lumineux nécessaires à la réalisation des équipements à feux tricolores des carrefours - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Mérignac - Aménagement de l'avenue de la Somme, de l'avenue Matosinhos, de l'avenue Kennedy et du chemin de Pouchon - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre 08338U - Avenant n°1 - Coût prévisionnel de travaux et forfait définitif de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Gauche - Suppression du bouchon ferroviaire Quai de Paludate: section comprise entre les rues Saget et Terres de Borde - Appel d'offres - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Pro'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - Quartier de la Gare - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2009 - APPROBATION

Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet- Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Urbanisme - DEPLACEMENT A RENNES LES 6 ET 7 AVRIL 2010

Economie, Attractivité et Relations Internationales - La Maison des Arts et des Créateurs - MOD'ARTS 2010 - Fête de la Mode & des Arts - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 24 au 27 juin 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 avril 2010

Sans Commission - Exercice 2010 - Fiscalité Directe - Fixation du taux relais de la Cotisation Foncière des Entreprises - Adoption.

Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2010 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.

Sans Commission - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budget Annexe "Déchets Ménagers et Assimilés" - Adoption.