Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0311Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, avenue de la Libération - Emprunts principaux de 57.803 Â et 187.418 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0312Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, 165 à 169, avenue du Général Leclerc - Emprunts principaux de 406.622 Â et 1.118.503 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0313Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 38 logements collectifs locatifs, 165 à 169, avenue du Général Leclerc - Emprunts principaux de 1.038.917 Â et 2.581.824 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0314Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 37.877 Â et 125.862 Â, du type PLAI, auprès de la…
- N° 2010-0315Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 227.588 Â et 799.430 Â, du type PLUS, auprès de…
- N° 2010-0316Finances - Conférence "imaginaire de l'agglomération" du 3 juin 2010 - Convention de mise à disposition de locaux - Participation financière de la communauté urbaine de Bordeaux - Autorisations
- N° 2010-0317Finances - Maison de retraite des veuves de guerre - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0318Finances - Maison protestante de retraite - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0319Finances - Maison de retraite Terre Nègre - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0320Finances - Maison de Santé Protestante de Bordeaux Bagatelle - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0321Finances - Association Centre d'Aide Familiale - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0322Finances - Association Pitchoun - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0323Finances - Association la Maison du Bon Pasteur - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0324Finances - Association Ligue de Football d'Aquitaine - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0325Finances - Association Béglaise de Bon Secours- Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0326Finances - Association La Maison de retraite du Grand Bon Pasteur - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0327Finances - Hôpital Suburbain du Bouscat - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0328Fonctionnement et Administration Générale - Tempête "KLAUS" du 24 janvier 2009 - Aides du fonds de solidarité de l'union européenne (FSUE) en faveur des collectivités territoriales - Décision
- N° 2010-0329Fonctionnement et Administration Générale - Demande de protection fonctionnelle d'un agent communautaire - Décision
- N° 2010-0330Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09250R lot 1 Bordeaux - Avenant n° 1.
- N° 2010-0331Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09252R lot 3 Rive Droite - - Avenant n° 1.
- N° 2010-0332Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09251R lot 2 Rive Gauche- - Avenant n° 1.
- N° 2010-0333Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gardiennage de divers sites de la communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0334Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Cession de la société MARREL au profit de la société GFM Equipements - marché 09374U - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer
- N° 3_PVA-20100528Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 mai 2010