Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
  • N° 2010-0385
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2010 - proposition - adoption
  • N° 2010-0386
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX- Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues de Bragard, Elvina Sivan, de Lalande et du Mirail - Approbation
  • N° 2010-0387
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Bilan de la Concertation - Approbation
  • N° 2010-0388
    Nouvelle Gouvernance - MARCHE PERSON'ALIZE / CUB - Contrat de cession de marques - Les Juniors du Développement Durable - Les Juniors du DD - Autorisation
  • N° 2010-0389
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation de la manifestation Innov'pro le 21 octobre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0390
    Finances - Participation de la Communauté Urbaine à la Fondation Bordeaux Université en tant que membre fondateur - Versement d'une dotation financière au capital - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0391
    Urbanisme - Marchés publics- BASSENS -Secteur Centre Bourg et gare - - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Appel d'Offres ouvert - AUTORISATION
  • N° 2010-0392
    Urbanisme - Marchés publics - EYSINES- PAE Centre Bourg - Travaux de requalification du centre bourg - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0393
    Urbanisme - BRUGES - PAE « Ausone » - Programme des équipements publics - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0394
    Urbanisme - Eysines - PAE Centre Bourg - réalisation des équipements publics - Lancement d'une enquête publique préalable à une DUP - Mise en compatibilité du PLU - Décisions - Autorisations
  • N° 2010-0395
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - îlot N1 - Cession à MESOLIA HABITAT - - Décisions
  • N° 2010-0396
    Urbanisme - LE TAILLAN - PAE secteur du Chay - Programme des équipements publics - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0397
    Urbanisme - SAINT AUBIN DU MEDOC - PAE secteur « les vignes » - Programme des équipements publics - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0398
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de La Forêt - Cession d'un terrain communautaire d'environ 3 040 m² à la Société Pass'Port - Décison - Autorisation
  • N° 2010-0399
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association 4 Design - Promotion du design en 2010 "Escales du Design" du 6 au 12 décembre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0400
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0401
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - BLANQUEFORT - Espace économique - Requalification de la rue Jean Duvert entre la rue Jean Charcot et l'avenue St Exupéry - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2010-0402
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Renouvellement du système de gestion de pesée des ordures ménagères: fourniture et maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0403
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Dépollution du centre de recyclage rue Franklin à Bassens- Marché de maîtrise d'oeuvre- Attribution
  • N° 2010-0404
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Réparation et fourniture de pièces pour la maintenance des ponts roulants de la DOE- Avenant de transfert n°1- Autorisation de signature
  • N° 2010-0405
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2013 - Extension des lignes A, B et C - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) dans le cadre de la réalisation des travaux -…
  • N° 2010-0406
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Mise en place de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communautaires - Décision de faire - Autorisation de lancement de l'appel d'offres
  • N° 2010-0407
    Finances - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac/Ginko" - Détermination de la valeur de la TVA applicable dans le cadre de la cession des terrains communautaires à Bouygues Immobilier aménageur - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0408
    Urbanisme - Bordeaux - ZAC Hôpital des Enfants - Modification du dossier de création-réalisation - Décision - Approbation
  • N° 2010-0409
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC " Ravesies secteur nord" - Vente d'une SHON supplémentaire de 319 m² sur un terrain représentant l'îlot 20 d'une superficie approximative de 3 950 m² à NATIOCREDIMURS, crédit bailleur représentant la Société SCI Taquile…