Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-447Fixation des tarifs de l'espace cafétéria du T1 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-448Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-446Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2024 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-506Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2023 (CRFA) et avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-483EYSINES - ZAC CARES Cantinolle. CRFA 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-543Opération d'intérêt national BORDEAUX atlantique zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Convention pour la réalisation du groupe scolaire armagnac sud avenant N°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-500BORDEAUX - Acquisition auprès de la Ville de la parcelle cadastrée AD 146 sise rue Charles Chaigneau - Projet d'Aménagement de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-442Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-503Trajectoire 2050 vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-465Soliha Terres-Océan - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-495ZAC Cœur de Jalles à SAINT-MEDARD-EN-JALLES - CRAC 2010 et clôture de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-498FLOIRAC - Résiliation totale de bail emphytéotique entre l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, la Commune de Floirac, Bordeaux Métropole et Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-486LE HAILLAN OIM AEROPARC - Projet aménagement d'un chemin nature : entrée Sud de SAFRAN et Chemin de Drolin - Parcelles BA7- BA30 - BA31- BA 33 et BA34 - Acquisition - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-542Zone industrielle de BLANQUEFORT - Conclusion d'un bail à construction par Bordeaux Métropole au profit de la société CMP Composites dans le cadre d'un bail à construction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-478BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC)Route de Toulouse - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-492ZAC cœur de Bastide sur BORDEAUX - CRAC 2014 et clôture de la concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-494LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - clôture de l'opération - décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-487LE HAILLAN - désaffectation - déclassement et cession à la Fab - parcelle AL154 - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-479BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Prolongation de la durée de la ZAC - Avenant 3 au Traité de concession - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 1_ODJ-20240705Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 juillet 2024Date de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240705Compte rendu du conseil métropolitain du 05 Juillet 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-310Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-311Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-312Budget supplémentaire exercice 2024 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-314Protocole transactionnel Autorité organisatrice - Proposition - Décision -AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :