Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2010-0341Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac école maternelle près du parc de Vialle - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation
- N° 2010-0342Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux - rue Paul Louis Lande-Opération de restructuration d'un coeur d'îlot en centre ancien- Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0343Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac extension de l'hôtel Saint James - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2010-0344Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Eysines-Projet de centre de recyclage Mermoz-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0345Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Lormont Bois Fleuri-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0346Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Lormont secteur Génicart- Collège Montaigne-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0347Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Conservatoire Peychotte-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0348Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Saint Aubin de Médoc-Secteur des Vignes-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0349Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Le Taillan Médoc projet d'équipement public culturel communal - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2010-0350Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Talence-Projet de centre de recherche INRIA-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2010-0351Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Villenave d'ornon- Projet de bassin de retenue Curie - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2010-0352Urbanisme - Bordeaux - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (P.S.M.V) de Bordeaux - Lancement de la procédure en 2010
- N° 2010-0353Développement Durable - Eysines - Manifestation nature du marché fermier dans le cadre du Raid des Maraîchers du 5 juin 2010 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention
- N° 2010-0354Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…
- N° 2010-0355Transports et Déplacements - BP 3000 - Modification des grilles tarifaires - Autorisation
- N° 2010-0356Transports et Déplacements - Association Vélophonie - Subvention exceptionnelle à l'occasion du congrès "VELOCITY global 2010" - Décision - Autorisation
- N° 2010-0357Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention spéciale à l'occasion du 30ème anniversaire - Décision - Autorisation
- N° 2010-0358Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0359Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lancement de l'étude "Politique Vélo" - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0360Développement Durable - Gradignan - Itinéraires de découverte des espaces naturels - Acquisitions foncières pour réaliser une Boucle Locale dans la Vallée de l'Eau Bourde - Demande de fonds de concours - Convention
- N° 2010-0361Fonctionnement et Administration Générale - ASCCUB - Subvention organisation du tournoi UFASEC - Subvention au profit de l'UFASEC
- N° 2010-0362Fonctionnement et Administration Générale - Mission Urbanité - Culture(s) - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2010-0363Fonctionnement et Administration Générale - Poste de médecin du travail - autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2010-0364Fonctionnement et Administration Générale - Collecte de nuit des ordures ménagères dans l'hyper centre de Bordeaux - Maintien des dispositions transitoires - Valorisation à titre provisoire des sujetions imposées aux équipes - Autorisation
- N° 2010-0365Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Société Sicamus - Extension n°1- Achèvement de l'opération - Avenant n°5 à la convention pour l'aménagement et la concession d'un emplacement inclus dans le M.I.N. de…