Documents du Conseil

Urbanisme - Réalisation du Tramway de l'agglomération bordelaise sur le territoire des Communes de Bassens, Bordeaux, Carbon-Blanc, Lormont et Mérignac - Création de deux parcs relais à Mérignac et Bordeaux et modification de la ligne A à Lormont -…

Urbanisme - Renouvellement de la stratégie foncière communautaire - Proposition d'organisation du dispositif de remise sur le marché immobilier privé de biens communautaires ne participant pas d'une opération d'aménagement- Approbation - Décision

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégations du service public - Bilan des Acquisitions et cessions foncières réalisées en 2009 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles enregistrées en 2009 -…

Urbanisme - BEGLES - Parcelle cadastrée AM 715 appartenant à la société ESSO SAF - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Projet urbain du centre ville - Acquisition d'un terrain nu d'environ 8 000 m² sis rue du Maréchal Leclerc appartenant à M. VEBER - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Acquisition de l'immeuble bâti sis 52 rue Manon Cormier appartenant à Monsieur et Madame BONNIN - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 4 - Autorisation

Eau et Assainissement - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure de choix et de mise en oeuvre du futur mode de gestion du service public de l'assainissement - Appel d'offres ouvert

Eau et Assainissement - Service public de l'eau industrielle - - Règlement de service - Modification de la formule de révision du tarif de l'abonnement.

Eau et Assainissement - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Mise en place d'un groupe de travail sur une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement collectif portant sur les données de l' exercice…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères- Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2009- Présentation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2009 - Présentation

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports Publics" - Année 2009

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Stationnement" - Année 2009

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2009 - Présentation

Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2009 - Communication

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 juin 2010

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Dissolution de la société INTERNET SARL et absorption par la société SEMAT SA - Marché 09229R - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et matériels de voirie - Programme 2010 (6 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Bail Emphytéotique Administratif rue Jean Fleuret à BORDEAUX - Avenant n° 1 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Location de places dans les parkings "Porte de Bordeaux" et "Front du Médoc" - Décision - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Ambares et Lagrave secteur La Moinesse/Bout du Parc/Ponchut - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Artigues près Bordeaux secteur de la Blancherie - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -