Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-513Subvention à l'association Musique de Nuits Diffusion. Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-414VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Cornelis", 10 avenue du Maréchal Juin - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 2 409 159…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-482GRADIGNAN - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2023 (CRFA)- Convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-432Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux individuels et de kits mulching - Mise en œuvre de la délibération - critère - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-392GRADIGNAN - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 165 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence étudiante "Paulin de Nole", rue Naudet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 13 789 954 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-401BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "La Taste de Claouey", 30 rue Michel de Montaigne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 917 544 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-406BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux situés Cours du Médoc, rue Aristide de Sousa Mendès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 318 617 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-415CARBON-BLANC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Trineo 2", 5 avenue de Bordeaux - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 602 202 euros souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-420Protocole transactionnel n°2 Autorité organisatrice - Proposition - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-511Attribution de subventions - Appels à projets dans les domaines de l'accès à l'eau et l'assainissement et de la gestion durable des déchets Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-393BORDEAUX - AQUITANIS, OPH METROPOLITAIN - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "L'Estuaire", 45 quai Deschamps - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 350 597 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-407TALENCE - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 53 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence Anthinea, rue Henry de Montherland - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 077 241 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-416SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 11 logements individuels locatifs sociaux situés Résidence Picot - 149 avenue du Général de Gaulle et 2 impasse Marguerite Duras - Emprunts de types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-472Football Club des Girondins de Bordeaux - Adaptation du calendrier de versement
des redevances relatives à l'utilisation du stade Matmut Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2024-512Attribution d'une subvention à une action spécifique en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'énergie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-419BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements collectifs locatifs sociaux situés 21 rue Carpenteyre - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 636 252 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-408VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 17 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 72 à 76 av. Georges Clémenceau - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 819 696 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-417LE TAILLAN-MEDOC - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 6 logements individuels locatifs sociaux situés lotissement 13 "Le Mayne de la Bechade", 11 rue Roger Ducasse - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-394EYSINES - AQUITANIS, OPH METROPOLITAIN - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Bois Salut", 3 avenue de Picot - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 117 239 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-515Volontariat de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)
Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-418Sortie des titres de participation détenues par Bordeaux Métropole dans la Société d'économie mixte (SEM) Gironde Développement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-395BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 11 logements collectifs locatifs sociaux situés 117 rue Sainte Catherine - Emprunt de type PAM d'un montant de 483 471 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-409VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, impasse Charles Tellier - Emprunts de type PLUS d'un montant global de 636 470 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-396BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 92 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Le Lac", avenue Laroque - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 187 393 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-445Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plan d'exhumation de la commune de PESSAC - Action spécifique - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :