Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0540Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0541Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La "Fabrique à Initiatives" - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2010-0542Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Programmes d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0544Sans Commission - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux à la Biennale de Venise.
- N° 3_PVA-20100709Procès-verbal du conseil métropolitain du 9 juillet 2010
- N° 2010-0384Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - fourniture de panneaux d'identification de chantiers - appel d'offres - autorisation
- N° 2010-0385Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2010 - proposition - adoption
- N° 2010-0386Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX- Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues de Bragard, Elvina Sivan, de Lalande et du Mirail - Approbation
- N° 2010-0387Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Bilan de la Concertation - Approbation
- N° 2010-0388Nouvelle Gouvernance - MARCHE PERSON'ALIZE / CUB - Contrat de cession de marques - Les Juniors du Développement Durable - Les Juniors du DD - Autorisation
- N° 2010-0389Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation de la manifestation Innov'pro le 21 octobre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0390Finances - Participation de la Communauté Urbaine à la Fondation Bordeaux Université en tant que membre fondateur - Versement d'une dotation financière au capital - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0391Urbanisme - Marchés publics- BASSENS -Secteur Centre Bourg et gare - - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Appel d'Offres ouvert - AUTORISATION
- N° 2010-0392Urbanisme - Marchés publics - EYSINES- PAE Centre Bourg - Travaux de requalification du centre bourg - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0393Urbanisme - BRUGES - PAE « Ausone » - Programme des équipements publics - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2010-0394Urbanisme - Eysines - PAE Centre Bourg - réalisation des équipements publics - Lancement d'une enquête publique préalable à une DUP - Mise en compatibilité du PLU - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0395Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - îlot N1 - Cession à MESOLIA HABITAT - - Décisions
- N° 2010-0396Urbanisme - LE TAILLAN - PAE secteur du Chay - Programme des équipements publics - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2010-0397Urbanisme - SAINT AUBIN DU MEDOC - PAE secteur « les vignes » - Programme des équipements publics - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2010-0398Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de La Forêt - Cession d'un terrain communautaire d'environ 3 040 m² à la Société Pass'Port - Décison - Autorisation
- N° 2010-0399Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association 4 Design - Promotion du design en 2010 "Escales du Design" du 6 au 12 décembre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0400Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0401Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - BLANQUEFORT - Espace économique - Requalification de la rue Jean Duvert entre la rue Jean Charcot et l'avenue St Exupéry - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0402Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Renouvellement du système de gestion de pesée des ordures ménagères: fourniture et maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature