Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0782Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Prod'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention - Modification du montant et de l'assiette éligible - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0783Finances - Société d'Economie Mixte locale Route des Lasers - Augmentation du capital social - Décision - Autorisation
- N° 2010-0784Développement Durable - Villenave d'Ornon - Subvention de fonctionnement - Extension du soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 dans les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
- N° 3_PVA-20101126Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 novembre 2010
- N° 2010-0700Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Acquisition de matériels et de machines pour l'entretien des espaces verts 2009/2010 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0701Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Pont levant Bacalan Bastide - Modalités d'organisation pour la gestion de l'ouvrage - Approbation
- N° 2010-0702Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Allée du Pinsan et rue du Moulineau dans sa partie comprise entre l'avenue Jean Mermoz et rue Jean-Baptiste Perrin - Transfert en pleine propriété, par la Ville à la Communauté Urbaine de…
- N° 2010-0703Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON: Aménagement de la rue Raymond Poincaré - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation
- N° 2010-0704Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement de la rue Lucien Faure - Marché de maîtrise d'oeuvre après appel d'offres restreint - Autorisation - Désignation du jury - Décision
- N° 2010-0705Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BOULIAC - Aménagement de la Place du Pont de Bouliac - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0706Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Rue Gambetta section nord - - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation…
- N° 2010-0707Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - chemin de Leysotte, de l'entrée de l'ISVV au chemin des Orphelins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0708Commissions Réunies - Vers une nouvelle coopération entre l'Université, la Région et la CUB - groupement de commande Carreire
- N° 2010-0709Commissions Réunies - Vers une nouvelle coopération entre l'Université, la Région et la CUB - Convention de site
- N° 2010-0710Développement Durable - Travaux de protection phonique à Ambarès et Lagrave - Quartier Notet - Convention de financement d'un programme complémentaire - Autorisation
- N° 2010-0711Urbanisme - BRUGES - ZAC "Les vergers du Tasta" - CRAC 2009 - Approbation
- N° 2010-0712Urbanisme - EYSINES secteur Carès : signature d'une convention d'étude avec RTE pour estimer le coût d'enfouissement de la ligne électrique Haute Tension Bruges/Saint Médard -AUTORISATION
- N° 2010-0713Urbanisme - LORMONT - ZAC du Quai Chaigneau Bichon - CRAC 2009 - Approbation
- N° 2010-0714Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2009 - Approbation - Décision -
- N° 2010-0715Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2009 - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0716Urbanisme - Marchés publics - ST-AUBIN-DE-MEDOC - Aménagement du centre bourg - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0717Economie, Attractivité et Relations Internationales - CNRS - Manifestation Cinémascience du 30 novembre au 5 décembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0718Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Festival International du Film d'histoire - Organisation de la 21 ème édition du festival du 15 au 22 novembre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision …
- N° 2010-0719Finances - Association Centre Culturel et Touristique du Vin à Bordeaux - Modification du montant de la subvention 2010 - Avenant n°1 à la convention du 25 juillet 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0720Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain de 5 309 m² à la Société COVERIS - DÉCISIONS