Documents du Conseil

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 68 logements collectifs locatifs de la résidence "La Boétie" située quartier "Génicart", rue Denis Diderot et rue Michel de Montaigne - Emprunt principal…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs spécifiques "Gens du Voyage", "Les Boréales", à l'angle de l'avenue du Général…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 42 logements individuels locatifs, "Les Boréales", à l'angle de l'avenue du Général Leclerc et de la rue Paul-Emile…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, lotissement Laennec, avenue Fernand Coin et chemin de Terrefort -…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 26 logements individuels locatifs, lotissement Laennec, avenue Fernand Coin et chemin de Terrefort -…

Finances - Attributions de compensation pour l'exercice 2011- Décision

Finances - Dotation communautaire de croissance et de solidarité - Exercice 2011 - Décision

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Décision modificative n°3

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n°2 - Adoption - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - APPEL A PROJETS " Nouvelles technologies aux services de demain " - Décision - Autorisations de signature de la convention de partenariat (CUB, IBM, AEC)

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de matériels roulants industriels pour la Direction Opérationnelle de l'Environnement - Programme 2011 - (6 lots) - Appel d'offres ouvert…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - contrôles règlementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériel roulant de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant de transfert

Fonctionnement et Administration Générale - Marché de fourniture de combustible, entretien des installations de chauffage et climatisation des bâtiments communautaires, exploitation et maintenance des installations secondaires des sous-stations des…

Fonctionnement et Administration Générale - FRAIS DE REPRESENTATION - Modification - Dotation 2010 - Décision

Urbanisme - Mise en place d'une démarche partenariale avec les services de l'Etat pour l'élaboration du PLU 3.1 - Autorisation de participation et demande de subvention

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac- Quartier des Hirondelles-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac-Secteur Belle Etoile-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Projet d'extension EHPAD Villa Pia-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Restructuration du central téléphonique rue Louis Liard-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Projet de Cité municipale-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Synagogue de Bordeaux-Construction de locaux pédagogiques-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Villenave d'Ornon-Pôle d'équipements Leysotte/Robert Piqué-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Reconstitution des fonds associatifs de l'A'urba - Nouvelle convention cadre CUB/A'Urba - Décision. Autorisation

Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Manifestation Art et Paysage - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Projet apicole de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Intégration du réseau national "Abeille, sentinelle de l'environnement" de l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) - Décisions - Conventions - Autorisations