Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0465Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2010 - Adoption
- N° 2010-0466Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2010-0467Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - ARTIGUES - Aménagement du Centre Bourg - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0468Nouvelle Gouvernance - Avenant à la convention de coproduction Cub TV7 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0469Nouvelle Gouvernance - Convention relative à la sensibilisation, à la citoyenneté et à l'environnement pour un développement durable - Autorisation de signature
- N° 2010-0470Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Salon des drones civils les 15 et 16 septembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0471Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de Compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aérospace Valley - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0472Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd : Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat Durables - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2010-0473Développement Durable - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2010-0474Urbanisme - Blanquefort - Projet urbain du Centre Ville - convention de groupement de commandes - Décisions - Autorisation
- N° 2010-0475Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - PAE "Cérillan" - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics et du programme de construction - Extension du périmètre - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Décision - Autorisation
- N° 2010-0476Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC- PAE Centre Bourg- Avenant n°1 à la convention de participation pour l'extension du groupe scolaire Eric Tabarly- Autorisation
- N° 2010-0477Urbanisme - Marchés publics - BLANQUEFORT - Projet urbain et aménagement des espaces publics du centre ville - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Autorisation
- N° 2010-0478Urbanisme - Marchés publics - BRUGES - ZAC du TASTA - 3° phase - Travaux d'infrastructures et de VRD - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0479Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire- Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Attribution -
- N° 2010-0480Economie, Attractivité et Relations Internationales - LE HAILLAN - AEROPARC - Vente d'un terrain de 27 250 m2 à la SAS STERIS SURGICAL TECHNOLOGIES - Décisions
- N° 2010-0481Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc - Echange parcellaire avec soulte entre la SCI Saintex et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décisions
- N° 2010-0482Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Centre Culturel et Touristique du Vin à Bordeaux - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0483Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0484Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France - Congrès national des 25 et 26 juin 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0485Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 20 èmes rencontres entre les Chambres des métiers françaises et allemandes les 17 et 18 juin 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0486Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2010 - Subvention _ Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0487Economie, Attractivité et Relations Internationales - MARCHES PUBLICS - Etude sur la filière logistique - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0488Economie, Attractivité et Relations Internationales - MARCHES PUBLICS - Etude filière chimie - chimie verte - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0489Nouvelle Gouvernance - LE PROJET D'ADMINISTRATION DE LA CUB - ADOPTION