Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0799Urbanisme - BORDEAUX - ZAC La Berge du lac "Ginko" - CRAC 2009 -Approbation-Autorisation
- N° 2010-0800Eau et Assainissement - Nouvelles ressources pour l'alimentation en eau potable - Avis -
- N° 2010-0801Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool pour le développement de l'autopartage dans l'agglomération - Subvention 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0802Commissions Réunies - Nouveau stade de Bordeaux - Protocole d'accord avec la ville de Bordeaux sur la participation de la Communauté urbaine
- N° 2010-0804Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets annexes - Décision Modificative n° 9 - Décision - Adoption
- N° 2010-0805Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sécheries-Kallistos", rue Calixte Camelle - Emprunts principaux de 746.425 Â et 1.582.653 Â, du type…
- N° 2010-0806Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière relative à la construction de 52 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunt principal de 212.780 Â de type PFE - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0807Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Acquisition de l'usufruit de 3 logements collectifs locatifs situés 18, rue de la Faïencerie, résidence "Quai Ouest" - Emprunt principal de 200.000 Â auprès du…
- N° 2010-0808Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 96 lits nommé "Les Doyennés", 15, rue des Généraux Duché -…
- N° 2010-0809Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 231.658 Â et 1…
- N° 2010-0810Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 29 logements collectifs locatifs, "Résidence Rivière", 15, rue des Généraux Duché - Emprunts principaux de 395.156 Â…
- N° 2010-0811Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 96 lits nommé "Les Doyennés", 15, rue des…
- N° 2010-0812Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 32.552 Â et 272…
- N° 2010-0813Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 39 logements locatifs, dont 30 collectifs et 9 individuels, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts…
- N° 2010-0814Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Acquisition de l'usufruit de 32 logements collectifs locatifs situés 18, rue de la Faïencerie, résidence "Quai Ouest" - Emprunt principal de 1.500.000 Â auprès…
- N° 2010-0815Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation thermique sur 212 logements collectifs locatifs, résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 3.392.000 Â, du…
- N° 2010-0816Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Chistéra" - Emprunt complémentaire de 1.159.614 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0817Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…
- N° 2010-0818Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…
- N° 2010-0819Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…
- N° 2010-0820Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements individuels locatifs, lieu-dit "Sérillan", chemin des Plateaux - Emprunts complémentaires de 406.100 Â et 721.107 Â, du type PLUS, auprès de la…
- N° 2010-0821Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences "La Boétie", "Leroy", "Saint-Hilaire" et "Villon" situées quartier "Génicart" - Emprunt principal de 253.052 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0822Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 114 logements collectifs locatifs de la résidence "Eugène Leroy" située quartier "Génicart", rue Eugène Leroy et rue Michel de Montaigne - Emprunt…
- N° 2010-0823Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 104 logements collectifs locatifs de la résidence "François Villon" située quartier "Génicart", rue François Rabelais et rue François Villon - Emprunt…