Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location entretien d'un système numérique de soumission de fichiers et de reproduction de documents noir et blanc - - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Bordeaux - Marché de maintenance des installations de sécurité incendie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - AVENANT n° au marche n° 09216 R

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Bordeaux - Marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators de l'hôtel communautaire - Appel d'offres ouvert lot 1 - AVENANT n° 1 au marché 10017R

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession du fonds de commerce de la société Climatic'Auto à la Société Richard Ghidey - Marchés 06 116 U et 10 055 R - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens généraux - Acquisition de sièges pour les services communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS- travaux d'assainissement, de voirie et/ou de remblais dans le cadre d'opérations d'aménagement - Appels d'offres - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Pin Franc - Transfert en pleine propriété à la commune de Gradignan - Convention - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont de divers bâtiments scolaires. Convention - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Bâtiment "Ecole élémentaire Michel Montaigne" - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation

Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme-Prescription d'une procédure de révision-Organisation et méthodologie-Ouverture de la concertation-Décisions-Approbation-Autorisation-

Urbanisme - Pessac-Règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-

Urbanisme - Talence-Révision du règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Commune de Bordeaux - Implantation de radars de contrôle automatique de franchissement de feux rouges - Convention - Autorisation.

Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB / BP 3000 - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Le Compte Déplacements Voyageurs Marchandises (CDVM - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2007 - Approbation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Publics de fourniture et livraison de titres de transports - marché 08050R, reconduit sous les numéros 09004R et 10002Z Lot n° 2 fourniture de titres de transports ferroviaires - Passation d'un…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon goût d'Aquitaine - Manifestation 'Grand Marché du Bon Goût"les 8 et 9 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX EURATLANTIQUE - Création d'un périmètre provisoire de Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Avis de la Communauté urbaine de Bordeaux

Urbanisme - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Versement d'une subvention d'équipement pour la mission d'étude urbaine programmatique du secteur "Joliot-Curie" - Année 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - Versement d'une subvention d'équipement pour l'étude urbaine et sociale sur le quartier prioritaire du Grand Tressan - Année 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au Grand Port Maritime de Bordeaux des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394 et 397 - Autorisations - Décision

Urbanisme - BEGLES - Conclusion avec la Ville de Bègles d'un bail emphytéotique portant sur un immeuble sis rue Louis Blériot cadastré BL 24 - 25 et 26 - Autorisations - Décision