Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0956Economie, Attractivité et Relations Internationales - Développer un projet pilote d'Ecologie Industrielle - Convention avec OREE - Décision - Autorisation
- N° 2010-0957Economie, Attractivité et Relations Internationales - Le Haillan - Aéroparc - SAS ACOS - Acquisition et agrandissement - Aide à l'immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0958Finances - Bordeaux - SARL Musik Institute Bazar - Création d'un pôle de l'économie musicale - Aide compatible à montant limité N7/2009 du 19 janvier 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0959Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Lotissement d'activités diverses Cordier - 6, quai de la Souys - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décisions -
- N° 2010-0960Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Lotissement d'activités diverses Gaillan-Richelieu - 114, quai de la Souys - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décisions
- N° 2010-0961Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Ilot B - Chemin de Bacchus - Cession d'un terrain communautaire à la Société Pâtisserie Antoine - Décisions
- N° 2010-0962Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZI de Bordeaux Fret - Rue de Strasbourg - Cession d'un terrain communautaire de 20 255 m² environ à la Société LETOILE - Décisions
- N° 2010-0963Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0964Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2010-0965Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Introduction d'éléments de contrôle financier complémentaires - Mise à jour des formules de révision de prix - Avenant n°6 à la convention d'exploitation -…
- N° 2010-0966Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0967Développement Durable - Lormont - Raccordement des résidences Herriot/Aquitanis et Ramade/Mésolia Habitat au réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Réalisation du réseau primaire - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2010-0968Transports et Déplacements - Aménagement place Charles de Gaulle à Mérignac - Travaux concomitants à ceux du tramway - Indemnisation des activités riveraines du chantier - Décision - Autorisation
- N° 2010-0969Transports et Déplacements - Réalisation de la troisième phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne C - Franchissement des installations ferroviaires à Bègles - Travaux connexes - Convention d'étude avec la SNCF - Décision - Autorisation.
- N° 2010-0970Transports et Déplacements - Marchés publics - Tramway Phase 3 extension lignes A, B et C et création de la ligne du Tram-train du Médoc - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un système billettique - Marché négocié -…
- N° 2010-0971Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Réalisation des infrastructures de voie ferrée et de caténaires (ligne aérienne de contact) - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de…
- N° 2010-0972Finances - Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Subvention 2011 - Décisions
- N° 2010-0973Urbanisme - Programmation 2010 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation - Demande de crédits supplémentaires
- N° 2010-0974Urbanisme - Le Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de la ville de Bordeaux - Engagements financiers de la CUB 2011 - 2016 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0975Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0976Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Programme d'Intérêt Général - Prime Habitat Durable - Modification du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville - Décision - Autorisation
- N° 2010-0977Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Programme d'Intérêt Général (PIG) - de "Lutte contre le mal logement, promotion des loyers maîtrisés - et de l'habitat durable au sein du parc privé sur la CUB" - Avenant n°1 du marché relatif à la…
- N° 2010-0978Urbanisme - Rapport des administrateurs de Bordeaux Métropole Aménagement - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0979Urbanisme - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0980Urbanisme - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -