Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0931Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2011 - Confirmation -…
- N° 2010-0932Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine, novembre 2010 - Prix de l'initiative sociale et solidaire de la CUB - Subvention - Décision
- N° 2010-0933Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Coopérative d'Activité et d'Emploi Coop'Alpha - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0934Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation « mobilité de jeunes » organisée par la Mission Locale des Hauts-de-Garonne, le 1er décembre 2010 à Artigues-près-Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0935Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariats de la Communauté urbaine avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Subventions 2010 - Autorisation
- N° 2010-0936Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariats avec les 6 Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération - Subventions 2010 - Décision
- N° 2010-0937Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de BORDEAUX - 2ème étape : Mise à 4 voies entre CENON et BORDEAUX-La Benauge - Avenant n°1 à la convention relative à la modification, à l'entretien et à la protection…
- N° 2010-0938Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0939Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2011/2012/2013 de la voirie de proximité - Adoption
- N° 2010-0940Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant 1
- N° 2010-0941Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, décembre 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2010-0942Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BEGLES - Terre Sud - mail desserte - Aménagement d'une voie nouvelle - Appel d'offres - autorisation
- N° 2010-0943Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Desserte du Parc de l'Ermitage - Ouverture de la Concertation - Décision - Autorisation
- N° 2010-0944Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - CESTAS - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Aménagements sécuritaires du carrefour avec la rue du Blayais et du carrefour avec l'avenue du Port aérien - Convention avec le Conseil Général…
- N° 2010-0945Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0946Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0947Développement Durable - Agenda 21 - Validation du Schéma d'orientations stratégiques - Décision
- N° 2010-0948Urbanisme - MARCHES PUBLICS - Eysines -PAE du centre ville- Assistance à maîtrise d'ouvrage -Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur -Appel d'offres ouvert - AUTORISATION
- N° 2010-0949Urbanisme - SAINT VINCENT DE PAUL - Secteur Centre Bourg - - Mise en place de la Concertation - Décision - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0950Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0951Finances - Grand Port Maritime de Bordeaux - Modernisation du poste 511 d'Ambès - - Participation de la Communauté Urbaine - Convention particulière - Décisions
- N° 2010-0952Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Développement de l'Electronique et de l'Informatique dans le Sud-Ouest (ADEISO) - Subvention de fonctionnement 2011 - - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0953Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2011 - Salon Aquitec du 3 au 5 février 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0954Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de la CUB au programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0955Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation