Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2010-0931
    Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2011 - Confirmation -…
  • N° 2010-0932
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine, novembre 2010 - Prix de l'initiative sociale et solidaire de la CUB - Subvention - Décision
  • N° 2010-0933
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Coopérative d'Activité et d'Emploi Coop'Alpha - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0934
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation « mobilité de jeunes » organisée par la Mission Locale des Hauts-de-Garonne, le 1er décembre 2010 à Artigues-près-Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0935
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariats de la Communauté urbaine avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Subventions 2010 - Autorisation
  • N° 2010-0936
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariats avec les 6 Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération - Subventions 2010 - Décision
  • N° 2010-0937
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de BORDEAUX - 2ème étape : Mise à 4 voies entre CENON et BORDEAUX-La Benauge - Avenant n°1 à la convention relative à la modification, à l'entretien et à la protection…
  • N° 2010-0938
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2010-0939
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2011/2012/2013 de la voirie de proximité - Adoption
  • N° 2010-0940
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant 1
  • N° 2010-0941
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, décembre 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
  • N° 2010-0942
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BEGLES - Terre Sud - mail desserte - Aménagement d'une voie nouvelle - Appel d'offres - autorisation
  • N° 2010-0943
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Desserte du Parc de l'Ermitage - Ouverture de la Concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0944
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - CESTAS - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Aménagements sécuritaires du carrefour avec la rue du Blayais et du carrefour avec l'avenue du Port aérien - Convention avec le Conseil Général…
  • N° 2010-0945
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0946
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0947
    Développement Durable - Agenda 21 - Validation du Schéma d'orientations stratégiques - Décision
  • N° 2010-0948
    Urbanisme - MARCHES PUBLICS - Eysines -PAE du centre ville- Assistance à maîtrise d'ouvrage -Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur -Appel d'offres ouvert - AUTORISATION
  • N° 2010-0949
    Urbanisme - SAINT VINCENT DE PAUL - Secteur Centre Bourg - - Mise en place de la Concertation - Décision - Approbation - Autorisation
  • N° 2010-0950
    Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2010-0951
    Finances - Grand Port Maritime de Bordeaux - Modernisation du poste 511 d'Ambès - - Participation de la Communauté Urbaine - Convention particulière - Décisions
  • N° 2010-0952
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Développement de l'Electronique et de l'Informatique dans le Sud-Ouest (ADEISO) - Subvention de fonctionnement 2011 - - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0953
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2011 - Salon Aquitec du 3 au 5 février 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0954
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de la CUB au programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0955
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation