Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
  • N° 2011-0235
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Projet d'aménagement des avenues de la Somme - et Président J.F. Kennedy (entre l'avenue du Maréchal Leclerc - et la rue de Beaudesert) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0236
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Prise de participation dans une SASU - Approbation
  • N° 2011-0237
    Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2011-0238
    Urbanisme - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) allée du Moulin d'Antoune - Autorisation d'exécuter les travaux
  • N° 2011-0239
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Acquisition d'un simulateur de navigation par le Pilotage de la Gironde - Convention d'offre de concours - Autorisation de signer
  • N° 2011-0240
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - pont Bacalan Bastide - marché n° 07 225 U - Phase études de projet - Prestations supplémentaires - Avenant n°5 - Autorisation
  • N° 2011-0241
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Bilan de la concertation - Approbation
  • N° 2011-0242
    Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 21 février au 6 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0243
    Nouvelle Gouvernance - Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" en avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0244
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Construction d'une chaufferie bois/gaz à Lormont - Marché de conception réalisation - Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature - Désignation
  • N° 2011-0245
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "le Cabernet - le Merlot" à Gradignan - Convention passée entre Mésolia Habitat et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
  • N° 2011-0246
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Foyer Fraternel" - Renouvellement -…
  • N° 2011-0247
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association des Paralysés de France - Renouvellement -…
  • N° 2011-0248
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Signature de l'acte d'acceptation des conditions d'utilisation des données géographiques de l'Institut Géographique National - Autorisation
  • N° 2011-0249
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères - Demande d'exonération de la facturation établie pour l'enlèvement des déchets lors des Epicuriales 2003 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0250
    Transports et Déplacements - Schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - Lancement des études de faisabilité - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0251
    Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial - Extensions des lignes A, B et C - Composition - Modification - Périodes d'indemnisation - Autorisations
  • N° 2011-0252
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Terres Neuves/Le Dorat (VRD305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2011-0253
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Le Dorat/Terre Sud (VRD 306) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 3_PVA-20110429
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 avril 2011
  • N° 2011-0124
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2011-0125
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Ilôt Bonnac - Réaménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1
  • N° 2011-0126
    Nouvelle Gouvernance - Marchés Publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du lot n°10
  • N° 2011-0127
    Sans Commission - Marchés Publics - Elaboration de stratégies urbaines opérationnelles en vue de la production de 50 000 logements nouveaux sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000 habitants, 55 000 ha), en lien…
  • N° 2011-0128
    Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession à Bouygues Immobilier - îlot T - - Décisions