Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0858Fonctionnement et Administration Générale - Mise en place des nouvelles modalités de gestion du Compte Epargne Temps (CET) à la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2010-0859Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°3 - Adoption
- N° 2010-0860Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.F.V.V - Institut Français de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er er 2 décembre 2010 à Bordeaux -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0861Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Eco quartier Les Erables - Dépôt d'un permis d'aménager - Autorisation
- N° 2010-0862Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour la prolongation d'une étude de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en faveur de la sédentarisation de familles des gens du voyage - Années 2010 et 2011 -…
- N° 2010-0863Urbanisme - Bordeaux Saint Jean - Convention de Gestion urbaine de Proximité du projet ANRU - Autorisation - Décision
- N° 2010-0864Urbanisme - Mérignac - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour une étude de maîtrise d'oeuvre urbaine sociale (2ème phase - tranche ferme) sur le quartier de Bellevue en faveur de la sédentarisation de familles de gens du voyage - Années…
- N° 2010-0865Urbanisme - BORDEAUX - PAE MONTESQUIEU - avenue de la Gare - rue Pasteur - Echange parcellaire sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la société ICADE PROMOTION LOGEMENT- Autorisations - Décision
- N° 2010-0866Urbanisme - CENON - parcelle cadastrée AY 560 appartenant à Mme ARSIGNY Nathalie - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0867Urbanisme - CENON - Parcelle AN 292 appartenant au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Coligny - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0868Urbanisme - MERIGNAC - Tramway 3ème phase ligne A - Indemnisation de Monsieur et Madame FIDAN au titre de l'acquisition de leur propriété située 30 bis rue Alphonse Daudet - cadastrée AO 436 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0869Urbanisme - LORMONT - Echangeur de la Gardette - terrains sis avenue de Paris et rue d'Yvrac - Cession à la SCI Parc des Marronniers - Autorisations - Décision
- N° 2010-0778Nouvelle Gouvernance - Renouvellement de la subvention versée à la Mémoire de Bordeaux et de la Communauté urbaine de Bordeaux pour l'année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0779Economie, Attractivité et Relations Internationales - Seml route des Lasers - Modification du plan de financement du bâtiment Meropa et du montant subventionnable - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0780Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML route des lasers - Modification de l'assiette subventionnable du plan de financement pour le bâtiment « Khara »- Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0781Economie, Attractivité et Relations Internationales - Installation de l'Institut Technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement ( FCBA) - Prorogation du délai de validité de la convention du 21 août 2008 - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0782Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Prod'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention - Modification du montant et de l'assiette éligible - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0783Finances - Société d'Economie Mixte locale Route des Lasers - Augmentation du capital social - Décision - Autorisation
- N° 2010-0784Développement Durable - Villenave d'Ornon - Subvention de fonctionnement - Extension du soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 dans les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
- N° 3_PVA-20101126Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 novembre 2010
- N° 2010-0700Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Acquisition de matériels et de machines pour l'entretien des espaces verts 2009/2010 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0701Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Pont levant Bacalan Bastide - Modalités d'organisation pour la gestion de l'ouvrage - Approbation
- N° 2010-0702Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Allée du Pinsan et rue du Moulineau dans sa partie comprise entre l'avenue Jean Mermoz et rue Jean-Baptiste Perrin - Transfert en pleine propriété, par la Ville à la Communauté Urbaine de…
- N° 2010-0703Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON: Aménagement de la rue Raymond Poincaré - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation
- N° 2010-0704Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement de la rue Lucien Faure - Marché de maîtrise d'oeuvre après appel d'offres restreint - Autorisation - Désignation du jury - Décision