Documents du Conseil

Urbanisme - BRUGES - secteur Ausone - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Avenant n°1 à la Convention de Mandat CUB/AQUITANIS pour la réalisation d'équipements publics d'Interêt Général - Approbation - Autorisation-

Urbanisme - Bègles - ZAC quartier de la mairie - Secteur des Sècheries - Modification du dossier de création-réalisation - Lancement de la concertation et modalités-Décisions

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des QUAIS - MARCHES PUBLICS - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION - DECISION

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Avenant n°1 à la Convention de Mandat CUB/AQUITANIS pour la réalisation d'équipements publics d'Interêt Général - Approbation - Autorisation-

Urbanisme - PESSAC - PAE de l'éco-quartier du Pontet - Déclaration sans objet de la concertation ouverte en 1997 - Ouverture d'une concertation relative au programme des équipements publics d'infrastructure - Décision - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - PESSAC - secteur Chappement Lucildo - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle d'urbanisme - Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature

Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification des délais de vérification des projets de décomptes - Répartition des honoraires de maîtrise - Avenant n°3 - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention de collecte d'un bac enterré à Saint Aubin de Médoc - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Commune de Pessac - Site du Bourgailh - Convention d'accès et de gestion conclue entre la Communauté Urbaine et la Mairie de Pessac - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème phase - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la phase 3 - Construction de parcs de stationnement - Conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation -…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère Phase - Marché de travaux pour la substitution du revêtement gazon sur la plateforme du tramway - Marché n°10 150 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°1

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Travaux d'espaces verts pour les aménagements urbains du tramway (VERT 302) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Réalisation des infrastructures de voie ferrée et de caténaires (ligne aérienne de contact) - Communes de Pessac (ligne B) et de Bègles (ligne C) (TRAM 302) - Appel d'offres…

Sans Commission - Plan Climat territorial de la Cub - Adoption du plan d'actions - Décisions - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC " Ravesies secteur nord" - Vente d'une SHON supplémentaire de 700 m² sur un terrain représentant l'îlot 16A d'une superficie approximative de 2 630 m² à la société Eiffage - Actualisation du montant de la TVA immobilière…

Urbanisme - Marché public de prestations intellectuelles : Bordeaux PAE des Bassins à Flot - Assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Marché n°09305U - Passation d'un avenant modifiant le montant maximal initialement…

Urbanisme - PAE des Bassins à Flot à Bordeaux - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet urbain et la cohérence des espaces publics - Décisions

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2010 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation - et l'exploitation en régie de circuits par la Commune de Villenave d'Ornon - Avenant n°1

Urbanisme - Commune de Saint Aubin de Médoc - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 9 logements financés en PLUS-CD situés "Résidence les Magnolias" - Chemin de la Haude - Année 2011

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Nouvelle Economie Durable NEED 2011 - 24 mars 2011 - Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - NAVAL MEETINGS 2011 - 16 et 17 mars 2011 au Palais des congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…

Sans Commission - Mise en oeuvre d'une politique d'urbanisme commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Adoption d'une Charte d'urbanisme commercial - Autorisation

Sans Commission - Grand Port Maritime de Bordeaux - Contrat d'objectifs avec la Communauté Urbaine de Bordeaux