Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-528Evolution du règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - renforcement de l'appui aux copropriétés dégradées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-458Convention relative à la constitution d'un regroupement pour la valorisation des CEE ( Certificats d'économie d'énergie) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-454Réseau de chaleur du Haillan - Convention pour la mise en place de moyens de production de chaleur provisoires entre Bordeaux Métropole et la ville du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-456Convention pour le raccordement au réseau de distribution publique de gaz naturel du site d'injection de biométhane CVE à AMBARES-ET-LAGRAVE et BASSENS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-527Programme 1 million d'arbres - Evolution du règlement d'intervention - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-455Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'ADEME (2024-2027)
Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2024-449Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-541BORDEAUX - Accord-cadre n°2018-E0204M - Prestation globale de propreté du centre historique de Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-462Appel à projets "Chêne" - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-525LE TAILLAN- MEDOC - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-522BORDEAUX- Travaux d'aménagement du parc du Grand Parc - Contrat de co-développement 2021/2023 - Avenant 2024 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-433CREPAQ - projet frigo anti-gaspi - subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-516Budget participatif Métropolitain - 2ème édition - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-457Réseau de chaleur de Mériadeck - Modification de la puissance de la sous-station Musée des Beaux-Arts - Participation financière de la ville de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-452Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2023 - Information du ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-538Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Pierre Bourgoin, avenue du 18 juin 1940. Communes de MARTIGNAS-SUR-JALLE et MERIGNAC - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2024-539Subvention de fonctionnement de Vélocité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-421Régie personnalisée METPARK - Désignation du directeur - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-423Protocole transactionnel marché Tram 302 lot 1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-453Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2023 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-422Modèle multimodal multi partenarial : convention de quasi régie pour la prestation du Cerema de gestion du modèle - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-514Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2024
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-476Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-475Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris - budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-477Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de TALENCE(ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :