Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2011-0213
    Urbanisme - Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude pré opérationnelle sur le secteur Les Aubiers - Cracovie - Année 2011 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0214
    Urbanisme - Talence - Quartier de Thouars - Demande de subvention d'investissement auprès de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) en faveur de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0215
    Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Acquisition de la parcelle communale sise avenue Jules Ferry, cadastrée section BM 116 - Décisions
  • N° 2011-0216
    Sans Commission - BEGLES - Acquisition de la propriété bâtie sise rue des Quatre Castéra appartenant à l'indivision BASTARD de CRISNAY - Cession partielle des espaces naturels à la Commune de Bègles - Décisions
  • N° 2011-0217
    Urbanisme - BLANQUEFORT - Projet urbain du Centre-ville - Opération "Montigny-La Gravette" - Cession à la S.E.M.I. de Blanquefort des immeubles bâtis situés 19 rue Alcide Lambert et 15 rue Lamartine, cadastrés BY 84 et 110(p) - Décision
  • N° 2011-0218
    Urbanisme - LE BOUSCAT - Cession d'une emprise de terrain nu communautaire cadastrée AB 776 et 785p à la SCCV GAMBETTA COUDOL - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0219
    Urbanisme - EYSINES - P.A.E. du Centre-bourg - Opération "Le Domaine des Sources" - Immeuble bâti situé 196 avenue du Médoc d'une superficie de 868 m², cadastré BK 14 - Cession à la S.A. GROUPE PATRICE PICHET - Décision
  • N° 2011-0220
    Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 3 avenue du Général de Gaulle, cadastré AS 81- Cession à Monsieur et Madame Franck ROBERT - Décision
  • N° 2011-0221
    Eau et Assainissement - BORDEAUX - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - suppression des rejets directs du bassin de collecte de Brazza - Convention d'aide - Autorisation
  • N° 2011-0222
    Eau et Assainissement - BORDEAUX - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Transfert des effluents de Pessac/Mérignac vers la station d'épuration de Clos de Hilde - Convention d'aide - Autorisation -
  • N° 2011-0223
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Bordeaux- Mise aux normes de la filière de traitement de l' eau de la station d'épuration Louis Fargue - Marché n° 09238 U - Avenant n° 3 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0224
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Réalisation du bassin de retenue Pierre Curie et de ses collecteurs - Appel d'Offres Ouvert - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Décisions - Autorisations de signature
  • N° 2011-0225
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Bordeaux -Amont Carreire, rue Francisco Ferrer, rue d'Arlac, rue Eugène Jacquet - Pose d'un collecteur unitaire - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature -
  • N° 2011-0226
    Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 11 mars 2011 au Japon.
  • N° 3_PVA-20110325
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2011
  • N° 2011-0060
    Sans Commission - Modification de la composition des commissions ordinaires - Désignations
  • N° 2011-0061
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de cales en terre cuite 2011/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2011-0062
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - SAINT AUBIN DE MEDOC - Route du Tronquet - Chemin de la Tuilerie - Aménagement général de voirie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2011-0063
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, février 2011 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
  • N° 2011-0064
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - Marché n° 09109U - Avenant n° 1 - Autorisation.
  • N° 2011-0065
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Avenue du Général Leclerc (rue de la Californie - rue de la Poudrière) - Marché 09295U - Avenant n° 1 - Autorisation.
  • N° 2011-0066
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - TALENCE - Aménagement de la place Espeleta - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2011-0067
    Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature des lots 4, 5 et 9
  • N° 2011-0068
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0069
    Urbanisme - "50 000 logements nouveaux autour des axes de transports publics" : Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Désignation