Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Construction d'une chaufferie bois/gaz à Lormont - Marché de conception réalisation - Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature - Désignation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "le Cabernet - le Merlot" à Gradignan - Convention passée entre Mésolia Habitat et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Foyer Fraternel" - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association des Paralysés de France - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Signature de l'acte d'acceptation des conditions d'utilisation des données géographiques de l'Institut Géographique National - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères - Demande d'exonération de la facturation établie pour l'enlèvement des déchets lors des Epicuriales 2003 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - Lancement des études de faisabilité - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial - Extensions des lignes A, B et C - Composition - Modification - Périodes d'indemnisation - Autorisations

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Terres Neuves/Le Dorat (VRD305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Le Dorat/Terre Sud (VRD 306) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 avril 2011

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Ilôt Bonnac - Réaménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1

Nouvelle Gouvernance - Marchés Publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du lot n°10

Sans Commission - Marchés Publics - Elaboration de stratégies urbaines opérationnelles en vue de la production de 50 000 logements nouveaux sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000 habitants, 55 000 ha), en lien…

Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession à Bouygues Immobilier - îlot T - - Décisions

Urbanisme - FLOIRAC - secteur Chemin des Plateaux - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article l.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Secteur Cassenore/Puy du Luc - Ouverture de la concertation - Décision

Urbanisme - Marchés publics - BLANQUEFORT - Projet urbain et aménagement des espaces publics du centre ville - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Décision

Urbanisme - Convention cadre Arc-en- Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention 2011 - Décision

Nouvelle Gouvernance - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 18 et 19 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'édition 2011 de l'Escale du Livre du 29 mars au 3 avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 26 et 27 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Branchement des opérations du GPV ANRU au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Adaptation des modalités liée à la nouvelle délégation- Autorisation- Décision

Transports et Déplacements - Pôle multimodal de Blanquefort - Convention relative au financement des travaux de libération - et de reconstitution des équipements ferroviaires - dans le cadre de la création du pôle - Décision - Autorisation