Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0940Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant 1
- N° 2010-0941Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, décembre 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2010-0942Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BEGLES - Terre Sud - mail desserte - Aménagement d'une voie nouvelle - Appel d'offres - autorisation
- N° 2010-0943Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Desserte du Parc de l'Ermitage - Ouverture de la Concertation - Décision - Autorisation
- N° 2010-0944Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - CESTAS - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Aménagements sécuritaires du carrefour avec la rue du Blayais et du carrefour avec l'avenue du Port aérien - Convention avec le Conseil Général…
- N° 2010-0945Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0946Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0947Développement Durable - Agenda 21 - Validation du Schéma d'orientations stratégiques - Décision
- N° 2010-0948Urbanisme - MARCHES PUBLICS - Eysines -PAE du centre ville- Assistance à maîtrise d'ouvrage -Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur -Appel d'offres ouvert - AUTORISATION
- N° 2010-0949Urbanisme - SAINT VINCENT DE PAUL - Secteur Centre Bourg - - Mise en place de la Concertation - Décision - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0950Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0951Finances - Grand Port Maritime de Bordeaux - Modernisation du poste 511 d'Ambès - - Participation de la Communauté Urbaine - Convention particulière - Décisions
- N° 2010-0952Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Développement de l'Electronique et de l'Informatique dans le Sud-Ouest (ADEISO) - Subvention de fonctionnement 2011 - - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0953Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2011 - Salon Aquitec du 3 au 5 février 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0954Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de la CUB au programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0955Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0956Economie, Attractivité et Relations Internationales - Développer un projet pilote d'Ecologie Industrielle - Convention avec OREE - Décision - Autorisation
- N° 2010-0957Economie, Attractivité et Relations Internationales - Le Haillan - Aéroparc - SAS ACOS - Acquisition et agrandissement - Aide à l'immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0958Finances - Bordeaux - SARL Musik Institute Bazar - Création d'un pôle de l'économie musicale - Aide compatible à montant limité N7/2009 du 19 janvier 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0959Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Lotissement d'activités diverses Cordier - 6, quai de la Souys - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décisions -
- N° 2010-0960Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Lotissement d'activités diverses Gaillan-Richelieu - 114, quai de la Souys - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décisions
- N° 2010-0961Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Ilot B - Chemin de Bacchus - Cession d'un terrain communautaire à la Société Pâtisserie Antoine - Décisions
- N° 2010-0962Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZI de Bordeaux Fret - Rue de Strasbourg - Cession d'un terrain communautaire de 20 255 m² environ à la Société LETOILE - Décisions
- N° 2010-0963Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2010-0964Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Adoption - Autorisation de signature