Documents du Conseil

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Lormont-Restructuration entrée du collège Montaigne-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Mérignac-Projet de conservatoire Peychotte-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Saint Aubin de Médoc-Projet d'aménagement secteur des Vignes-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Développement Durable - Appellation Origine Campus "AOC" - Création du jardin partagé "AOC" du Campus Universitaire de Pessac - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention

Fonctionnement et Administration Générale - Conseil Départemental des Associations Familiales Laïques : Demande de représentation au sein de la CCSPL

Urbanisme - BORDEAUX - 106 cours de la Somme - Rétrocession en vertu de l'article L 213.14 du Code de l'Urbanisme par la Communauté Urbaine de Bordeaux aux consorts GRACIA - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Acquisition de l'immeuble bâti sis 150 cours Journu Auber cadastré RB 2 en vue de l'aménagement de l'îlot - DUP foncière - Approbation - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance d'une parcelle de terrain d'environ 1 212 m² cadastrée SD 44, située Cours Henri Brunet - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Acquisition de l'emprise de terrain nu à usage de parking située avenue Charles et Emile Lestage, à détacher de la parcelle cadastrée CH 354 appartenant au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bordeaux - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - îlot 7 cession d'une emprise d'environ 276 m² à l'OPH Aquitanis - Décisions - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Terrain non bâti situé avenue de Soulac, cadastré AB 181, appartenant à Monsieur Maurice VERDEUN - Acquisition - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Terrain non bâti situé à l'angle des avenues du Président J.F. Kennedy et Henri Vigneau, cadastré AW 61, appartenant aux Consorts DEMON-LE PELLETIER-LE LASSEUR - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l…

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain nu situé Allée des Gravettes, cadastré DL 2 - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 7 pour la participation 2011 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Aide aux industriels de la presqu'île d'Ambès - Année 2010 - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Service public de l'eau - Fourniture d'eau potable à la Commune de Cabanac et Villagrains - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Coopérative d'Activité et d'Emploi Coop'Alpha - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat (MIE) - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Désignations

Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 mai 2011

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne B - Pessac - Bougnard/avenue de Canéjan (VRD 307) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne B Pessac - Haut Lévêque/Pessac Alouette (VRD308) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne A Mérignac - Franchissement de la rocade au niveau de l'échangeur n°9 (Magudas) (OA 305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Sans Commission - BORDEAUX-ZAC Bastide Niel-Appel à idées sur une proposition globale relative à la vocation culturelle du site Bastide Niel- Participation de la Ville de Bordeaux-Subvention à la Communauté Urbaine -Décision-Autorisation

Transports et Déplacements - Mise en œuvre de nouvelles tarifications intermodales sur support billettique, - à l'échelle de l'Aquitaine - Convention de co-financement - Approbation - Autorisation