Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0031Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "L'Avant Scène", - à l'angle des rues Duret et Joséphine - Emprunts principaux de 268.052 Â et 1.080.611 Â,…
- N° 2011-0032Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, résidence "L'Avant Scène", - à l'angle des rues Duret et Joséphine - Emprunts principaux de 70.605 Â et 143.839 Â, du…
- N° 2011-0033Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sécheries-Kallistos", rue Calixte Camelle - Emprunts principaux de 746.425 Â et 1.582.653 Â, du type…
- N° 2011-0034Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, secteur Terre Sud, îlot 3.2, bâtiment C, rue Louis-Denis Mallet - Emprunts principaux de 532.761 Â et 2.880.941 Â, du type…
- N° 2011-0035Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 43 logements individuels locatifs, résidence "Les Diversités", rues Binaud et Prunier/avenue Emile Counord - Emprunt complémentaire de 690.000 Â auprès du Crédit Foncier de…
- N° 2011-0036Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 36, cité Peyronneaud, 6, rue Deyme et 37, rue Mozart - Emprunts principaux de…
- N° 2011-0037Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Square Saint-Germain" située quartier "Génicart" - Emprunt principal de 787.500 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0038Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Requalification du parking de la résidence "Saint-Hilaire" située quartier "Génicart" - Emprunt principal de 1.078.934 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0039Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 121 logements locatifs, dont 113 collectifs et 8 individuels, "Domaine de Baugé", 83, chemin Gaston -…
- N° 2011-0040Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2011-0041Sans Commission - Association Laique du Prado - Versement Transport - Abrogation de l'exonération- Décision
- N° 2011-0042Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Stabilisation des effectifs - Adoption du tableau des effectifs permanents
- N° 2011-0043Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local d'hébergement et d'infrastructures de télécommunications dans la ZAC Ravezies Nord à Bordeaux - Convention- Signature -…
- N° 2011-0044Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Contrôles techniques obligatoires des bâtiments cédés par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 10156R - lot n° 4 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1
- N° 2011-0045Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2011 - Approbation - Décision
- N° 2011-0046Fonctionnement et Administration Générale - Frais de représentation de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de M. le directeur de cabinet - Fixation de la dotation 2011- Décision
- N° 2011-0047Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables à partir du 1er février 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0048Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des moyens généraux- Fournitures de mobiliers de bureau en verre et de mobiliers scolaires - Appel d'offres ouvert - AUTORISATION
- N° 2011-0049Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité des bâtiments communautaires lot 5 serrurerie- Marché n° 10088R- Avenant n° 1- AUTORISATION
- N° 2011-0050Transports et Déplacements - Enquête Marchandises en Ville - Conventions attributives de subventions du CRA, du CG33, - de la CCIB, de la Ville de Bordeaux et du TLF (Transport et logistique de France) - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0051Transports et Déplacements - Convention financière du site "moijecovoiture.com" - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0052Transports et Déplacements - Accord de partenariat pour la mise en oeuvre d'un plan de mobilité durable - pour les entreprises - Convention ADEME / Cub / CCIB
- N° 2011-0053Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°4 - Créances irrecouvrables - Admission en non-valeur- Autorisation
- N° 2011-0054Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - parcelles AS 278 et AS 280 - appartenant aux consorts CAZEAUX - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2011-0055Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Immeuble bâti situé Route de Joli Bois, cadastré CB 2 et 3 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision - Autorisation