Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0446Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunts principaux de 37.300 Â et 129.870 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0447Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunts principaux de 350.220 Â et 1.148.714 Â, du type PLUS, auprès de la CDC …
- N° 2011-0448Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Jules Guesde", 121, rue Jules Guesde - Emprunts principaux de 315.951 Â et 483.868 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2011-0449Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé lieu-dit "Petit Cocut", Domaine de Sérillan, 23, rue Micheline Ostermeyer - Emprunts principaux de 50.498 Â et 117.830 Â, de…
- N° 2011-0450Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition-amélioration de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Jules Guesde", 121, rue Jules Guesde et 24, rue Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 499.868 Â et 282.407 Â,…
- N° 2011-0451Finances - GRADIGNAN - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 6 logements collectifs locatifs, résidence "L'Host", cours du Général de Gaulle - Emprunt principal de 541.563 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0452Finances - GRADIGNAN - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 28 logements collectifs locatifs, résidence "L'Host", cours du Général de Gaulle - Emprunt principal de 2.228.812 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0453Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 Â et 6.381.601 Â,…
- N° 2011-0454Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réhabilitation et résidentialisation des 159 logements collectifs locatifs de la résidence "Monségur", 198, rue Jean Racine - Emprunt principal de 5.044.098 Â, du type PDRAS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0455Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs situés chemin de Meycat, résidence "Rive des Ormes" - Emprunts principaux de 41.734 Â et 97.378 Â, de type PLAI,…
- N° 2011-0456Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs situés chemin de Meycat, résidence "Rive des Ormes" - Emprunts principaux de 172.007 Â et 401.349 Â, de type PLUS,…
- N° 2011-0457Finances - TALENCE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière en vue de l'acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, résidence "Margaut", cours de la Libération et avenue Roul -…
- N° 2011-0458Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Rapport d'activité et Compte Financier - Adoption
- N° 2011-0459Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers- Convention du 26 novembre 2001- Avenant n°10 relatif au versement du la subvention 2011 - Autorisation
- N° 2011-0460Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2010 - Présentation
- N° 2011-0461Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de prestations intellectuelles - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les bâtiments communautaires - - Autorisation
- N° 2011-0462Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de Prestations Intellectuelles - Etudes et assistance techniques dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0463Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gestion des identités numériques - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0464Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet d'aire de grands passages secteur Marchegay - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0465Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Eysines secteur du Pinsan - Projet de jardin des loisirs - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0466Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Complexe sportif deThouars - Projet de couverture de terrains de tennis - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0467Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Déplacement de l'ETSM (école talençaise de sports motorisés) - ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0468Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Saint Aubin de médoc - Projet de centre technique municipal - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0469Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Recomposition coeur d'îlot résidence Yser - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0470Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Lormont - Projet d'extension de la maison des sports des Iris - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -