Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2011-0670
    Développement Durable - Projet apicole de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise à disposition ou de prêt des expositions "Abeille, sentinelle de l'environnement" - Décision - Convention
  • N° 2011-0671
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la MACIF - Proposition - Adoption
  • N° 2011-0672
    Transports et Déplacements - Gestion Fourrière Automobile par la Régie PARCUB - Prorogation du délai d'utilisation du terrain situé au 51 quai du Maroc à Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0673
    Transports et Déplacements - Club des entreprises d'Artigues près Bordeaux - Mise en place d'un Plan de Déplacement Inter-Entreprises - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Attribution - Autorisation
  • N° 2011-0674
    Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0675
    Développement Durable - GRADIGNAN - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Réalisation d'un cheminement doux permettant de relier la boucle verte dans la vallée de l'Eau Bourde - Fonds de concours - Décision - Convention
  • N° 2011-0676
    Développement Durable - PESSAC - Création d'une liaison douce le long de la rocade entre la forêt du Bourgailh et le quartier de la Châtaigneraie - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention
  • N° 2011-0677
    Finances - Adhésion à l'Association des Maires de Gironde - - Décision - Autorisation - Désignation
  • N° 2011-0678
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Projet de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato (Mexique) - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0680
    Commissions Réunies - Cessation de l'exploitation des activités poursuivie au sein du Complexe de la viande - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0681
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Création d'une prestation NORMABEV Veaux - Autorisation - Adoption
  • N° 2011-0682
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Remise de la médaille du travail échelon argent - Attribution d'une gratification - Autorisation - Adoption.
  • N° 2011-0683
    Urbanisme - Bordeaux - Conclusion avec la Ville de Bordeaux d'un bail emphytéotique portant sur les terrains devant accueillir le "Nouveau stade" - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0685
    Urbanisme - BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394, 397 et des droits indivis sur les parcelles AP 386, 392, 396 - Confirmation de la délibération…
  • N° 2011-0686
    Urbanisme - BEGLES - Immeuble communautaire sis 14 rue de Solferino - Résiliation de bail de la SARL CHARCUTERIE BORDELAISE - Indemnisation - Décision Autorisations
  • N° 2011-0687
    Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble communautaire sis 18/20 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la SARL CHARCUTERIE BORDELAISE - Décision - Autorisations
  • N° 2011-0688
    Urbanisme - TALENCE - Immeuble bâti situé 13 rue Pierre Curie, cadastré AM 165 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
  • N° 2011-0689
    Urbanisme - BEGLES - immeuble bâti situé 83 bis cours Victor hugo - cadastré AB 500 - cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2011-0690
    Urbanisme - BEGLES - Immeuble bâti situé 67-69 rue Léon Gambetta - cadastré AL 39 et 40 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2011-0691
    Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble sis 46 rue des Blandats - cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision
  • N° 2011-0692
    Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 23 rue du Vélodrome appartenant à M. et Mme Christian BORT - Acquisition à l'amiable - Acquisition - Décision
  • N° 2011-0693
    Eau et Assainissement - Association Scientifique des Techniques de l'Eau et de l'Environnement - Journées techniques les 5 et 6 octobre 2011- Subvention de fonctionnement exceptionnelle 2011 - Décision -
  • N° 2011-0694
    Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 6 : Etude globale pour le franchissement piscicole - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention…
  • N° 2011-0695
    Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 8 : Reprofilage digue Moulin Blanc/Moulin Noir - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2011-0696
    Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : remplacement et automatisation de l'écluse Bonneau - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux -…