Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2011-0489
    Eau et Assainissement - Portets - Forage Grangeneuve F2 - - Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations -
  • N° 2011-0490
    Eau et Assainissement - Castres sur Gironde, source de Bellefond, forages : HT1, HT2, HT3 et Rocher 3 -Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations - -
  • N° 2011-0491
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Portage du projet couveuse d'entreprises à l'essai Anabase - Avenant N° 1 à la convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0492
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Avenant n° 1 à la convention du 23 septembre 2010 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0493
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'initiative économique) - Programme d'actions 2011 - Subventions de la Communauté Urbaine de Bordeaux Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0494
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0495
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec Coop'Alpha - Avenant n°1 à la convention du 26 novembre 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0496
    Transports et Déplacements - AUTO COOL - Programme d'action 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0497
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2011- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décisions - Autorisation.
  • N° 2011-0498
    Développement Durable - CIVAM des Agrobiologistes de Gironde "Agrobio Gironde" - Réalisation de la Fête de l'élevage biologique - Bruges Parc des Jalles - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention
  • N° 2011-0499
    Développement Durable - Eysines - Raid des maraîchers du 28 mai 2011 - Fonds de concours - Décision - Convention
  • N° 2011-0500
    Sans Commission - Motion - L'après Centrale de Blaye
  • N° 2011-0408
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Désignation
  • N° 2011-0409
    Finances - OV09153 MERIGNAC - Desserte de Mérignac Soleil phase 2 - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0410
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement du carrefour Route de Pauillac et la rue de Landegrand - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
  • N° 2011-0411
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - fiche action CODEV n°10 - Développement du site SANOFI - Requalification de la rue de la Vierge dans sa section comprise entre la rue Victor Hugo et la rue du Maréchal Foch - Eclairage public -…
  • N° 2011-0412
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Contrat de co-développement - Action n° 24 - Discontinuité cyclable - Propositions de programmation - VALIDATION - AUTORISATION
  • N° 2011-0413
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Conception d'un mur d'images au point central de la circulation - Annulation de la délibération n°2011/0230
  • N° 2011-0414
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Aménagement de l'avenue d'Aquitaine entre la rue Andron - et l'avenue de l'Europe - Eclairage public et prestations exécutées par la ville - pour le compte de la Communauté urbaine - Convention -…
  • N° 2011-0415
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Avenue de Paris - Castorama - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Fonds de concours -…
  • N° 2011-0416
    Nouvelle Gouvernance - Accompagnement pour la mise en oeuvre de projet de type Agenda 21 et sensibilisation d'adultes aux principes fondateurs du Développement Durable - Convention constitutive du Groupement de commandes entre le Conseil Général de…
  • N° 2011-0417
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Alpha - Participation au Salon Laser World of Photonics du 23 au 26 mai 2011 à Munich - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0418
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Autorisation - Désignation du jury - Décision
  • N° 2011-0419
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Adaptations des contrats - Autorisation
  • N° 2011-0420
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°4 - Autorisation de signature