Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2011-0507
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Coopération CUB/Université - Campus de Pessac/Gradignan/Talence - Infrastructures de voirie - Création d'une desserte du secteur Arts et Métiers/Ensam/Centre d'Optique sur Talence - Décision -…
  • N° 2011-0508
    Urbanisme - EYSINES - secteur de Cantinolle - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
  • N° 2011-0509
    Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - secteur Pont de la Maye-Pagès - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2011-0510
    Commissions Réunies - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • N° 2011-0511
    Commissions Réunies - Evolution des compétences de la Cub - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0512
    Commissions Réunies - Orientations générales pour le Projet Métropolitain
  • N° 2011-0513
    Nouvelle Gouvernance - Commune de Bordeaux - Organisation de la biennale d'art urbain EVENTO du 6 au 16 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0514
    Nouvelle Gouvernance - Commune de Gradignan - Organisation de la manifestation Lire en Poche du 30 septembre au 2 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0515
    Nouvelle Gouvernance - Association Les sangliers sont lâchés - Organisation de la manifestation Les Rendez-vous de Terres Neuves des 7 et 8 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0516
    Nouvelle Gouvernance - Association Festival international du film d'histoire - Organisation du Festival international du film d'histoire du 14 au 21 novembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0517
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Ligne C Bègles - Réalisation des ouvrages Estey de Franck et murs de soutènement rue Alexis Labro - (OA 304) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2011-0518
    Transports et Déplacements - Marché public - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Prestations topographiques et foncières liées à la 3ème phase du réseau - de Transports en Commun en Site Propre (TSCP) - Appel d'offres ouvert -…
  • N° 2011-0519
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway Réseau 2013/14 - Marché de Maîtrise d'œuvre pour les études d'infrastructures et la réalisation des terminus partiels sur les lignes A, B et C - Autorisation d'attribution et de…
  • N° 2011-0520
    Urbanisme - BORDEAUX - Secteur BASTIDE BRAZZA - - Instauration d'un périmètre de prise en considération - au titre de l'article L.110-10 du Code de l'Urbanisme - APPROBATION - AUTORISATION
  • N° 2011-0521
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Saint Médard en Jalles - Marché n°06153U - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2011-0522
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Communes de Saint Aubin de Médoc et Le Taillan Médoc - Marché n° 06155U - Avenant n° 3 - Autorisation de signer
  • N° 2011-0523
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - pour la procédure de délégation du service public - des transports urbains et du transport pour personnes à mobilité réduite - Appel d'offres ouvert -…
  • N° 2011-0524
    Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau Tbc 2010 - Bilan
  • N° 2011-0525
    Urbanisme - Programmation 2011-2013 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
  • N° 2011-0526
    Urbanisme - Convention objectifs 2011 - 2016 avec la Conférence Départementale HLM et la CUB - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0527
    Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration de 8 logements collectifs financés en PLUS-CD situés 16, rue Georges Mandel - Année 2011
  • N° 2011-0528
    Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat - Bordeaux/Septembre 2011 - Subvention de la CUB - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0529
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2011- Perspectives 2012- Décision - Autorisation
  • N° 2011-0530
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aéroport de Bordeaux - Mérignac / Désignation du représentant de la Cub à la Commission Consultative Economie (CCE)
  • N° 2011-0531
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en - Aquitaine - Programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation