Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0228Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de coordination sécurité et protection de la santé - marché n°05 243 R - Réclamation - Protocole - Autorisation
- N° 2011-0229Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces publics - Marché de maîtrise d'Âuvre - Autorisation d…
- N° 2011-0230Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Conception d'un mur d'images au poste central de la circulation - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0231Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…
- N° 2011-0232Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement des Cours de Verdun - (entre le Cours Xavier Arnozan et la place Tourny), - Place Tourny, Cours Clémenceau, rue du Docteur Nancel Pénard et Cours d'Albret - Ouverture de la…
- N° 2011-0233Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN MEDOC - BLANQUEFORT - Projet d'aménagement du Chemin du Four à Chaux entre l'Avenue de Soulac et l'Avenue de la Salle de Breillan - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0234Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…
- N° 2011-0235Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Projet d'aménagement des avenues de la Somme - et Président J.F. Kennedy (entre l'avenue du Maréchal Leclerc - et la rue de Beaudesert) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0236Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Prise de participation dans une SASU - Approbation
- N° 2011-0237Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0238Urbanisme - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) allée du Moulin d'Antoune - Autorisation d'exécuter les travaux
- N° 2011-0239Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Acquisition d'un simulateur de navigation par le Pilotage de la Gironde - Convention d'offre de concours - Autorisation de signer
- N° 2011-0240Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - pont Bacalan Bastide - marché n° 07 225 U - Phase études de projet - Prestations supplémentaires - Avenant n°5 - Autorisation
- N° 2011-0241Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2011-0242Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 21 février au 6 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0243Nouvelle Gouvernance - Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" en avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0244Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Construction d'une chaufferie bois/gaz à Lormont - Marché de conception réalisation - Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature - Désignation
- N° 2011-0245Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "le Cabernet - le Merlot" à Gradignan - Convention passée entre Mésolia Habitat et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
- N° 2011-0246Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Foyer Fraternel" - Renouvellement -…
- N° 2011-0247Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association des Paralysés de France - Renouvellement -…
- N° 2011-0248Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Signature de l'acte d'acceptation des conditions d'utilisation des données géographiques de l'Institut Géographique National - Autorisation
- N° 2011-0249Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères - Demande d'exonération de la facturation établie pour l'enlèvement des déchets lors des Epicuriales 2003 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0250Transports et Déplacements - Schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - Lancement des études de faisabilité - Décision - Autorisation
- N° 2011-0251Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial - Extensions des lignes A, B et C - Composition - Modification - Périodes d'indemnisation - Autorisations
- N° 2011-0252Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Terres Neuves/Le Dorat (VRD305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation