Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 3_PVA-20111014Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 octobre 2011
- N° 2011-0702Economie, Attractivité et Relations Internationales - Engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux dans la campagne "Territoires de Commerce Equitable" - Décision - Autorisation
- N° 2011-0703Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec "la Ressourcerie", portée par la Régie de quartier de Cenon - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0704Economie, Attractivité et Relations Internationales - Union Nationale des Associations Intermédiaires (UNAI) - Soutien à la manifestation "Assises Nationales des Associations Intermédiaires", Bordeaux les 13-14 octobre 2011 - Subvention de…
- N° 2011-0705Economie, Attractivité et Relations Internationales - CREPI Gironde - Soutien de l'action "Atouts BTP - Construire un avenir durable", portée par le Club Régional des Entreprises Partenaires de l'Insertion Gironde (CREPI Gironde) - Subvention de…
- N° 2011-0566Nouvelle Gouvernance - Décision - Autorisation - Recomposition triennale - - Missions - - Conseil de Développement Durable
- N° 2011-0567Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la rue Lucien Faure - Marché de maîtrise d'Âuvre après appel d'offres restreint - Autorisation d'attribution et de signature
- N° 2011-0568Infrastructures Routières et Ferroviaires - COMMUNES de BORDEAUX rive droite CENON LORMONT - Projet d'aménagement de voirie - permettant une liaison en transport en commun - pour le futur pont Bacalan Bastide lié à la desserte de la plaine rive…
- N° 2011-0569Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Desserte du Parc de l'Ermitage - Bilan de la Concertation / Dossier définitif du projet - Décision - Approbation
- N° 2011-0570Infrastructures Routières et Ferroviaires - Talence - Aménagement de la Place Espeleta - Travaux d'éclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0571Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C.) - Programmation 2011/2012/2013 de la voirie de proximité - Recalage - Décision
- N° 2011-0572Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Réalisation de balayage pour ouvrages de voirie - spécifiques sur le territoire de la communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0573Infrastructures Routières et Ferroviaires - BOULIAC - Fiche action CODEV n°4 - Aménagement du giratoire Pont de Bouliac - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2011-0574Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Ville de Cenon - ZAC Cenon Pont Rouge - Ilôt B2 - Réalisation du parvis de la Mairie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2011-0575Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - place de la 5ème République - travaux d'infrastructures, d'éclairage public, de fontainerie et d'espaces verts - lot 4 espaces verts -…
- N° 2011-0576Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du Centre bourg - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2011-0577Urbanisme - Talence - Opération de recomposition urbaine du "Coeur de quartier" de Thouars : programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager : Ouverture de la concertation…
- N° 2011-0578Finances - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - AMENAGEMENT DE LA PLACE DU PALAIS - MARCHE 08353U - RECLAMATION - TRANSACTION - AUTORISATION
- N° 2011-0579Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes" - Centre de documentation et de recherche" - Subvention complémentaire pour l'année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0580Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aerospace Valley - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0581Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Prod'Innov - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0582Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cap Sciences - Programme d'actions 2011 - Subvention de fonctionnement et d'équipement de la Communauté Urbaine -Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0583Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Cent Ans de l'Aviation à Bordeaux Mérignac - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0679Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon Goût d'Aquitaine - Manifestation Grand Marché du Bon Goût du 7 au 9 octobre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0584Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cancéropôle Grand Sud -Ouest - Organisation des 7èmes journées Cancéropole Grand Sud Ouest du 18 au 20 octobre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation