Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0786Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Croix Rouge Française" -…
- N° 2011-0787Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux - Demande de subvention à l'ADEME et au Conseil général de la Gironde - Autorisation
- N° 2011-0788Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0789Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Redevance spéciale - Service de collecte des conteneurs enterrés ou semi enterrés de grande capacité regroupés en point fixe- Amendement au règlement et tarification spécifique - Adoption
- N° 2011-0790Transports et Déplacements - Edition d'un Atlas du tramway dans les villes françaises - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Subvention - Approbation
- N° 2011-0791Transports et Déplacements - Ligne A de tramway - Bilan des travaux de la Commission d'indemnisation Amiable du Préjudice Commercial sur l'opération « réaménagement de la place Charles de Gaulle à Mérignac », travaux concomitants au chantier…
- N° 2011-0792Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3e phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Création de la ligne D - Communes de Bordeaux, Le Bouscat, Bruges, Eysines et Le Haillan - Déclaration de projet
- N° 2011-0793Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème phase - Contrôle extérieur des ouvrages - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0794Transports et Déplacements - Mise en oeuvre de service de navettes fluviales - dans le cadre du réseau de transports urbains communautaires - Acquisition - Autorisation
- N° 2011-0795Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2010
- N° 2011-0796Urbanisme - LORMONT - Opération programmée d'amélioration de l'habitat des quartiers anciens d'habitat dégradé - Etude pré-opérationnelle - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0797Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - PACT et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0798Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de Fonctionnement - Convention CUB/ADAV 33 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0799Urbanisme - PLH - MOUS visant à la résorption de l'habitat précaire pour tous les publics - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0800Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ambarès et Lagrave - Etude préalable à une opération urbaine collective - Subvention - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2011-0801Economie, Attractivité et Relations Internationales - Eysines - Société Ateliers Bigata - Réorganisation - Aide à l'immobilier - - Décision - Autorisation
- N° 2011-0802Economie, Attractivité et Relations Internationales - Création d'une Société Publique Locale - SPL Bordeaux Aeroparc - Autorisation
- N° 2011-0803Economie, Attractivité et Relations Internationales - BGI - Accompagnement du transfert de la SIMMAD - septembre/octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0804Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Investissement - Mise en place d'actions de communication et de promotion du territoire - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0805Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bassens - Société Saipol - Développement - Conventions - Aide à l'investissement immobilier et matériel - Décision - Autorisation.
- N° 2011-0806Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Mise en place d'un Centre de Service STIE et développement d'une plateforme technique - SOPRA GROUP - aide à l'investissement - DECISION - AUTORISATION
- N° 2011-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contentieux avec la société Bordeaux Bois Service - Cession d'un terrain sis parc Saint Exupéry à Mérignac - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation
- N° 2011-0808Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2012 - Débat
- N° 2011-0809Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 8 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0810Finances - Refacturation d'intérêts moratoires supportés par la Communauté Urbaine du fait du dépassement du délai de paiement par le Comptable Public - Décision