Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 3_PVA-20111216Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 décembre 2011
- N° 2011-0762Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue Victor Hugo, l'avenue Lafontaine et la rue Lamartine avec raccordement aux voies adjacentes - Déclaration de projet…
- N° 2011-0763Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale et communautaire - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2011-0764Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de dalles podotactiles 2012/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0765Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, novembre 2011 - Voiries inscrites aux contrats de - co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0766Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Achat d'espaces publicitaires à destination du lectorat de la presse régionale (PQR) payante distribuée dans l'agglomération (journal Sud-Ouest) - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence -…
- N° 2011-0767Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Avenia - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0768Développement Durable - Zone d'action prioritaire pour l'air sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Etude de faisabilité - Subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention de financement…
- N° 2011-0769Urbanisme - 50 000 Logements autour des axes de transports collectifs - Convention de participation à la 5ème biennale internationale d'architecture de Rotterdam- Décision - Autorisation -
- N° 2011-0770Commissions Réunies - SPL Communautaire compétente en matière d'aménagement - Création - Autorisation - Statuts - Approbation - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2011-0771Urbanisme - Arc-En-Rêve - Convention pluri annuelle 2009-2012 - Avenant n° 1 - Montant de la subvention pluri annuelle - Modification - Durée de la convention - Prolongation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0772Urbanisme - Convention cadre Arc-En-Rêve Centre d'architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n°1 - Montant de la subvention 2011 - Modification - Autorisation
- N° 2011-0773Commissions Réunies - Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives- Reversement partiel du produit aux communes- Décisions
- N° 2011-0774Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2011-0775Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre-Ville - Modification du dossier de création-réalisation - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Approbations - Autorisation -
- N° 2011-0776Commissions Réunies - Projet métropolitain : « 5 sens pour un Bordeaux métropolitain »
- N° 2011-0777Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-developpement 2009-2011 - Adaptation des contrats - Autorisation
- N° 2011-0778Nouvelle Gouvernance - Mise en oeuvre de la délibération du 8 juillet 2011 "Evolution des compétences" pour les compétences Aires de grand passage, Archéologie préventive, Aménagement numérique, Réseaux de chaleur et de froid, Soutien et promotion d…
- N° 2011-0779Nouvelle Gouvernance - Portail numérique des médiathèques et bibliothèques de l'agglomération bordelaise - Etude complémentaire à l'étude de faisabilité - Subvention - Autorisation
- N° 2011-0780Nouvelle Gouvernance - Cité numérique à Bègles - Etude sur les interrelations entre les dimensions économiques et culturelles - Subventions - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0781Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Réalisation d'un équipement de proximité pour la collecte des encombrants des ménages adapté au tissu urbain dense (ECOPOINT) - Décision
- N° 2011-0782Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Recyclage des déchets d'emballage ménagers - Nouveau contrat Eco Emballages pour l'action et la performance - Décision - Autorisation
- N° 2011-0783Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Barème E Eco Emballages - Reprise des matériaux - Choix des repreneurs par matériau - Autorisation -
- N° 2011-0784Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "la Banque alimentaire" -…
- N° 2011-0785Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Secours Catholique"-…