Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-603Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-585LE HAILLAN - Zone d'aménagement économique 'Cinq Chemins' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-580Avenant relatif à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'internationalisation (SRDEII 2023-2028)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-582SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023- Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-581Projet de renouvellement du Parc des Expositions de BORDEAUX Métropole -
Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-579Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association de préfiguration Tarmaq - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-665PAREMPUYRE - Convention de partenariat entre la commune de Parempuyre, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-463Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriétés dégradées multisites - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-481PESSAC - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud '
Compte Rendu Financier et d'Activité 2023 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-490LE HAILLAN- ZAC Cœur de Ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2023 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-501BORDEAUX - Acquisition auprès de la Ville d'une emprise de la parcelle cadastrée AD 166 sise rue des Queyries - Projet d'aménagement de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-480BEGLES-VILLENAVE D'ORNON
Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Route de Toulouse"
Compte rendu financier 2023 (CRF)
Avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie
- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-496LE BOUSCAT - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain à l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-444Procédure de modification simplifiée du PLU 3.1 pour intégrer la politique du zéro artificialisation nette (ZAN) - Objectifs poursuivis - Modalités de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-489Programme ' Entreprendre, travailler dans la métropole ' - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2023 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-536Bordeaux Métropole - Demande de subvention d'aide à l'investissement au Département de la Gironde pour le programme de réhabilitation de l'Aire permanente d'accueil d'EYSINES/LE HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-499Bordeaux - Signature d'un protocole d'accord avec le Grand Port Maritime de Bordeaux suite à l'acquisition des emprises foncières dites Faisceau Cracovie - Allée de Boutaut et Boulevard Aliénor d'Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-464ADIL 33 - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2024-497GRADIGNAN - 116 rue d'Ornon - Cession à Domofrance de la parcelle cadastrée section BY n° 50 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-504SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Acquisition par Bordeaux Métropole des parcelles cadastrées AI 13 et AI 14, d'une contenance totale d'environ 3 853 m², sises 3 impasse Georges Baudry. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-507AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Bel Air - Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) Alur pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-441Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention stratégique n°33-22-006 d'intervention foncière sur les espaces en tension sur le territoire de Bordeaux Métropole - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-467Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Parc à BORDEAUX - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-488LE BOUSCAT - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2023 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-491BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :