Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - Avenant n°7 - Autorisation - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2012 - Adoption

Transports et Déplacements - BP 3000 - Modification des tarifs au 1er avril 2012 - Adoption

Développement Durable - Programme d'actions de prévention contre les inondations PAPI d'intention de l'Estuaire de la Gironde - Adoption par la Communauté Urbaine de Bordeaux

Développement Durable - Floirac - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Acquisition de parcelles pour la création d'un lien entre le parc de la Burthe et le parc du Castel - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantiques - Metro'num 2011 - 8 et 9 décembre 2011 - Hangar 14 - Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Subvention 2010 - Modification de la base subventionnable- Avenant n°1 à la convention du 21 octobre 2010 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2012- Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - PESSAC - Tramway - phase 3 ligne B - Acquisition d'une emprise de terrain nu sise 85 avenue de Canéjan - cadastré ER 45p et appartenant à M. et Mme BONCI-BEYRONNEAU - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Cession à la SNI SUD OUEST des parcelles communautaires CV 346 et 348 situées 41 cours du Général de Gaulle - Modification de la délibération n° 2008/0607 du 3 octobre 2008 - Décision - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin de Milavy - Cession à l'OPH Gironde Habitat de la propriété communautaire cadastrée BB 3 - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 178 avenue Jean Mermoz, cadastré AY 470 - Cession à la Commune - Décision

Urbanisme - Avenants aux Contrats Urbains de Cohésion Sociale : Orientation communautaire de la Politique de la Ville sur 3 ans - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Signature du pacte d'Istanbul pour l'eau par la Communauté urbaine de Bordeaux. Orientations pour une éventuelle participation au 6ème Forum Mondial de l'Eau à Marseille du 12 au 17 mars 2012 - Information - Décision -…

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2012 - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2012 - Adoption - Autorisation - -

Eau et Assainissement - Régie du SPANC - Fixation du montant des redevances pour l'année 2012- Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Fixation de la redevance assainissement part communautaire pour l'année 2012 - Adoptions - Autorisation -

Eau et Assainissement - Politique de l'eau - Document cadre - Décision - Approbation -

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Années 2011/2012 - Sollicitation d'aide -Conventions - Décision-…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions - Décisions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2011 - Remise des 3 prix "coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec COOP & BAT, coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - FARL - Congrès des Trente ans des Radios Libres du 08 au 10/11/2011 - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Saint Médard en Jalles - Aménagement des bords de jalle dans le cadre du parc des Jalles - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - SPL Bordeaux Aéroparc - Désignation du représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale