Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2011-0482Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues de Peychotte et des Eyquems - Rétrocession à la SCICV SANGOL 2 - Modification de la délibération communautaire n° 2010/0035 - Décision
- N° 2011-0483Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2010 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…
- N° 2011-0484Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2010 - Communication
- N° 2011-0485Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2010 - Présentation
- N° 2011-0486Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 5 - Autorisation
- N° 2011-0487Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation
- N° 2011-0488Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation -
- N° 2011-0489Eau et Assainissement - Portets - Forage Grangeneuve F2 - - Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0490Eau et Assainissement - Castres sur Gironde, source de Bellefond, forages : HT1, HT2, HT3 et Rocher 3 -Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations - -
- N° 2011-0491Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Portage du projet couveuse d'entreprises à l'essai Anabase - Avenant N° 1 à la convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0492Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Avenant n° 1 à la convention du 23 septembre 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0493Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'initiative économique) - Programme d'actions 2011 - Subventions de la Communauté Urbaine de Bordeaux Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0494Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0495Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec Coop'Alpha - Avenant n°1 à la convention du 26 novembre 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0496Transports et Déplacements - AUTO COOL - Programme d'action 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0497Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2011- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décisions - Autorisation.
- N° 2011-0498Développement Durable - CIVAM des Agrobiologistes de Gironde "Agrobio Gironde" - Réalisation de la Fête de l'élevage biologique - Bruges Parc des Jalles - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention
- N° 2011-0499Développement Durable - Eysines - Raid des maraîchers du 28 mai 2011 - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2011-0500Sans Commission - Motion - L'après Centrale de Blaye
- N° 2011-0408Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Désignation
- N° 2011-0409Finances - OV09153 MERIGNAC - Desserte de Mérignac Soleil phase 2 - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0410Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement du carrefour Route de Pauillac et la rue de Landegrand - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2011-0411Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - fiche action CODEV n°10 - Développement du site SANOFI - Requalification de la rue de la Vierge dans sa section comprise entre la rue Victor Hugo et la rue du Maréchal Foch - Eclairage public -…
- N° 2011-0412Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Contrat de co-développement - Action n° 24 - Discontinuité cyclable - Propositions de programmation - VALIDATION - AUTORISATION
- N° 2011-0413Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Conception d'un mur d'images au point central de la circulation - Annulation de la délibération n°2011/0230