Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0885Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2012 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2011-0886Finances - Exercice 2011 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 9 - Décision - Adoption
- N° 2011-0887Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2012 - Décision
- N° 2011-0888Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, ZAC "Les Berges du Lac", îlot A3.1 Saint Exupéry, bâtiment H - Emprunts…
- N° 2011-0889Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif au lieu-dit "Les Coutins", rue d'Orion - Emprunts principaux de 34.224 Â et 74.701 Â, du type PLAI, auprès de…
- N° 2011-0890Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs au lieu-dit "Les Coutins", rue d'Orion - Emprunts principaux de 124.118 Â et 259.032 Â, du type PLUS,…
- N° 2011-0891Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, avenue Desclaux - Emprunts principaux de 330.661 Â et 804.930 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0892Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, avenue Desclaux - Emprunts principaux de 145.310 Â et 322.721 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0893Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier Bacalan, 13, cité Peyronneaud - Emprunts principaux de 111.682 Â et 7.933 Â,…
- N° 2011-0894Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier La Bastide, 10, rue Camille Flammarion - Emprunts principaux de 167.418 Â et 10…
- N° 2011-0895Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier La Bastide, 16, cité Préville - Emprunts principaux de 32.760 Â et 76.439 Â,…
- N° 2011-0896Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation des 212 logements collectifs locatifs de la résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 656.793 Â, du type…
- N° 2011-0897Finances - EYSINES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, résidence "Les Asturies", avenue de Magudas et rue de Cap Roux - Emprunts…
- N° 2011-0898Finances - EYSINES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 40 logements locatifs, dont 29 collectifs et 11 individuels, résidence "Les Asturies", avenue de Magudas et rue de…
- N° 2011-0899Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, 67, chemin de Galgon - Emprunts principaux de 199.504 Â et 657.511 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2011-0900Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, 67, chemin de Galgon - Emprunts principaux de 543.834 Â et 1.811.271 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0901Finances - Taxes et participations d'urbanisme - admission en non valeur - Définition d'un seuil d'admission automatique en non valeur pour les petits reliquats d'un montant inférieur à 30Â
- N° 2011-0902Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29/12/1998.
- N° 2011-0903Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique - Attribution de compensation pour l'exercice 2012 - Décision
- N° 2011-0904Finances - Dotation communautaire de croissance et de solidarité - Exercice 2012 - Décision
- N° 2011-0905Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'Auditeur interne à l'Inspection Générale et Audit - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0906Fonctionnement et Administration Générale - Délibération cadre relative à la politique des ressources humaines - Adoption - Décision
- N° 2011-0907Fonctionnement et Administration Générale - Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aux élus dans le cadre de leur mandat - Décision
- N° 2011-0908Fonctionnement et Administration Générale - Régime indemnitaire des agents de catégorie B - Décision
- N° 2011-0909Fonctionnement et Administration Générale - Expérimentation de l'entretien professionnel - Autorisation