Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2011-0525Urbanisme - Programmation 2011-2013 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
- N° 2011-0526Urbanisme - Convention objectifs 2011 - 2016 avec la Conférence Départementale HLM et la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2011-0527Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration de 8 logements collectifs financés en PLUS-CD situés 16, rue Georges Mandel - Année 2011
- N° 2011-0528Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat - Bordeaux/Septembre 2011 - Subvention de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2011-0529Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2011- Perspectives 2012- Décision - Autorisation
- N° 2011-0530Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aéroport de Bordeaux - Mérignac / Désignation du représentant de la Cub à la Commission Consultative Economie (CCE)
- N° 2011-0531Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en - Aquitaine - Programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0532Finances - Projet de budget Supplémentaire 2011 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2011-0533Finances - FONDS DE PROXIMITE - - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) collectée en 2010 au Fonds d'Intérêt Communal 2011 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voirie et de l…
- N° 2011-0534Finances - Parc Cimetière Rive Gauche - Disparition de numéraire à la régie de recettes et d'avances - Recouvrement des sommes dues - Mise en jeu de la responsabilité du Régisseur - Autorisation
- N° 2011-0535Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation thermique sur 212 logements collectifs locatifs, résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 2.968.000 Â, du…
- N° 2011-0536Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, rue du Moulineau, résidence "Le Square" - Emprunt principal de 1.915.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0537Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements en location-accession, dont 14 collectifs, rue du Moulineau, résidence "Fenêtres sur Parc", et 10 individuels, rue du Moulineau, résidence "L'Orée du Bois" -…
- N° 2011-0538Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence "Le Patio" - Emprunt principal de 2.054.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0539Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2011 - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2011-0540Finances - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre de l'ouverture du capital de la Société Aéroportuaire de Bordeaux-Mérignac (SADBM) - Convention de financement - décision - autorisation
- N° 2011-0541Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "assurance des risques environnementaux" - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Décision
- N° 2011-0542Finances - Comité des Oeuvres Sociales. Solde des subventions 2010 : non proratisation. Décision
- N° 2011-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local technique haut débit dans la ZAC du Centre Ville à Mérignac
- N° 2011-0544Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP INOLIA - Convention de codéveloppement des réseaux de communications électroniques signée avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Avenant n°1 - Signature - Modification - Autorisation
- N° 2011-0545Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de fournitures courantes et services - - Marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires- - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0546Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet de City Stade Capeyron - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0547Urbanisme - Révision simplifiée du PLU - Saint Médard En Jalles - Opération d'aménagement Le Bourdieu - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0548Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Gradignan - Opération d'habitat en centre ville - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0549Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Mise aux normes d'une déchetterie industrielle - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations