Documents du Conseil

Sans Commission - SPL Communautaire compétente en matière d'aménagement-Nom Approbation-Désignation des administrateurs et du Président Directeur Général-Approbation

Urbanisme - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la clôture de zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le territoire communautaire - Autorisation de lancement et signature -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT- Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales.

Urbanisme - Rapport des administrateurs de GIRONDE DEVELOPPEMENT - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales

Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette-Sauvage-Haut-Lévêque - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - secteur Pin Vert - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - MAISON DE L'ARCHITECTURE D'AQUITAINE - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - - Demande des centres de l'association "les Restaurants du coeur"…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association Equipe Saint Vincent de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Eysines/Le haillan- Construction du 3ème centre administratif et de garages - appel d'offres - AUTORISATION

Transports et Déplacements - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du projet du nouveau schéma des déplacements urbains - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour…

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement de l'accord cadre de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des espaces publics, secteurs Bacalan et Chartrons- Autorisation - Désignation des membres du jury

Finances - Appel à projet "Ecocité" - Signature conventions de subvention d'ingenierie - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Accueil du congrés mondial des ITS (Intelligent Transports Systems) - 2015 - Subvention à l'Association TOPOS AQUITAINE - Décision

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2012 - Approbation

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire en 2012 - Adoption

Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) "Accession" - entre AXANIS et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - Rapport des administrateurs d'InCité - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc - First Aquitaine Industries - Aides aux investissements - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de la Forêt - Cession d'un terrain communautaire de 2 272 m2 environ à la SCI JHL2 - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AQUITEC - Salon Aquitec du 9 au 11 février 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Quartier du Lac - vente d'un terrain communautaire d'une surface d'environ 1336 m² à la société McDonald's France - décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la S.B.E.P.E.C - Application de l'article 5.1 de la loi du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales

Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2012-2016 - ADOPTION

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2012 - Adoption