Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 3_PVA-20110923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2011
- N° 2011-0501Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2011-0502Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, allée de la Réserve / Rue de Fieuzal - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0503Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Requalification de la rue des Palus entre la rue d'Olives et l'avenue de Labarde - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0504Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES-ET-LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 18 - Desserte de projets de construction de logements sociaux : opération Gironde Habitat de Michaëlis - Voie nouvelle entre la rue Léon Blum…
- N° 2011-0505Infrastructures Routières et Ferroviaires - CENON - Contrat de co-développement - Fiche action 45 - Réalisation d'un parvis avec la création d'une voie pompiers et d'un stationnement minute à l'intersection de l'avenue Jean Jaurès et de la rue…
- N° 2011-0506Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Aménagement du parvis de la mairie à l'angle des rues Dupin et Carbon-Blanc - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…
- N° 2011-0507Economie, Attractivité et Relations Internationales - Coopération CUB/Université - Campus de Pessac/Gradignan/Talence - Infrastructures de voirie - Création d'une desserte du secteur Arts et Métiers/Ensam/Centre d'Optique sur Talence - Décision -…
- N° 2011-0508Urbanisme - EYSINES - secteur de Cantinolle - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0509Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - secteur Pont de la Maye-Pagès - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2011-0510Commissions Réunies - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- N° 2011-0511Commissions Réunies - Evolution des compétences de la Cub - Décision - Autorisation
- N° 2011-0512Commissions Réunies - Orientations générales pour le Projet Métropolitain
- N° 2011-0513Nouvelle Gouvernance - Commune de Bordeaux - Organisation de la biennale d'art urbain EVENTO du 6 au 16 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0514Nouvelle Gouvernance - Commune de Gradignan - Organisation de la manifestation Lire en Poche du 30 septembre au 2 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0515Nouvelle Gouvernance - Association Les sangliers sont lâchés - Organisation de la manifestation Les Rendez-vous de Terres Neuves des 7 et 8 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0516Nouvelle Gouvernance - Association Festival international du film d'histoire - Organisation du Festival international du film d'histoire du 14 au 21 novembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0517Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Ligne C Bègles - Réalisation des ouvrages Estey de Franck et murs de soutènement rue Alexis Labro - (OA 304) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0518Transports et Déplacements - Marché public - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Prestations topographiques et foncières liées à la 3ème phase du réseau - de Transports en Commun en Site Propre (TSCP) - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2011-0519Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway Réseau 2013/14 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour les études d'infrastructures et la réalisation des terminus partiels sur les lignes A, B et C - Autorisation d'attribution et de…
- N° 2011-0520Urbanisme - BORDEAUX - Secteur BASTIDE BRAZZA - - Instauration d'un périmètre de prise en considération - au titre de l'article L.110-10 du Code de l'Urbanisme - APPROBATION - AUTORISATION
- N° 2011-0521Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Saint Médard en Jalles - Marché n°06153U - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2011-0522Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Communes de Saint Aubin de Médoc et Le Taillan Médoc - Marché n° 06155U - Avenant n° 3 - Autorisation de signer
- N° 2011-0523Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - pour la procédure de délégation du service public - des transports urbains et du transport pour personnes à mobilité réduite - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2011-0524Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau Tbc 2010 - Bilan