Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0022Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs, résidence "Domaine de l'Estey", avenue Jules Ferry et rue Jean Prat - Emprunts principaux de 1.321…
- N° 2012-0023Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 5 logements locatifs, dont 4 collectifs et 1 individuel, rue Lamartine - Emprunt principal de 545.000 Â, de type PLUS,…
- N° 2012-0024Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, rue Lamartine - Emprunt principal de 200.000 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0025Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé rue Lamartine - Emprunt principal de 55.000 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2012-0026Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réhabilitation-humanisation des 16 logements collectifs d'urgence de l'Hôtel Social "Le Lion d'Or", 38, place André Meunier - Emprunt principal de 163.839 Â, du type PLU, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0027Finances - FLOIRAC - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 61 logements collectifs locatifs, rue du Général De Gaulle, résidence "Le Marais" - Emprunts principaux de 1…
- N° 2012-0028Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 collectifs et 8 individuels, 16, rue de Ségur - Emprunts principaux de 703.133 Â et 1.828.421 Â, de type PLUS, auprès de…
- N° 2012-0029Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements locatifs, dont 6 collectifs et 4 individuels, 16, rue de Ségur - Emprunts principaux de 280.076 Â et 716.810 Â, de type PLAI, auprès de la…
- N° 2012-0030Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 245 logements étudiants, esplanade des Antilles, village E, résidence universitaire "François Mauriac" - Emprunts principaux de 6.750.000 Â et 5.868.331 Â, de type PLS et PHARE,…
- N° 2012-0031Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 25 logements étudiants, esplanade des Antilles, village E, résidence universitaire "François Mauriac" - Emprunts principaux de 550.000 Â et 529.579 Â, de type PLS et PHARE, auprès…
- N° 2012-0032Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité des - bâtiments communautaires lot 5 serrurerie- Marché n° 11 102Z- Avenant n° 1- - AUTORISATION
- N° 2012-0033Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Fourniture de mobilier de bureaux et d'atelier - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0034Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Bâtiments et Moyens - Acquisition de véhicules industriels, matériels et engins de Voirie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0035Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - travaux de restructuration de l'hôtel de la communauté urbaine de Bordeaux - marches n° 08349U, 08350U, 08351U, 09173U, 09380U, 08352U-avenants - AUTORISATION
- N° 2012-0036Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Travaux de démolition d'immeuble sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - appel d'offres - Autorisation.
- N° 2012-0037Fonctionnement et Administration Générale - Bail Emphytéotique Administratif - Construction du bâtiment à usage de la Communauté - Avenant N° 3 - Autorisation
- N° 2012-0038Fonctionnement et Administration Générale - LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de Braude - Occupation du Château d'eau par des infrastructures aériennes de communications électroniques - Convention - Autorisation
- N° 2012-0039Fonctionnement et Administration Générale - EYSINES - Cimetière de Bois Gramond - Convention - Avenant n° 2 - Autorisation de signature
- N° 2012-0040Fonctionnement et Administration Générale - SAINT AUBIN DE MEDOC - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2012-0041Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Evolution de l'infrastructure TETRA pour permettre l'intégration du SAEIV Bus - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0042Fonctionnement et Administration Générale - Service abattoir-marché - Gestion des immobilisations - exercice 2011 - Réforme du matériel du Complexe de la Viande suite à sa cessation d'activité - Vente du matériel - Autorisation
- N° 2012-0043Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Subvention 2012 - Décision
- N° 2012-0044Développement Durable - Convention de veille et constitution de réserves foncières entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SAFER - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0045Développement Durable - Engagement d'achat communautaire d'un lot SAFER de terres agricoles sur le territoire du Parc des Jalles, commune de Parempuyre - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0046Transports et Déplacements - Club d'entreprises Bordeaux maritime - PDE - Convention - Décision - Autorisation