Documents du Conseil

Commissions Réunies - Modalités d'intervention de la société publique locale La Fabrique Métropolitaine de la Communauté urbaine de Bordeaux- Approbation -Autorisation

Commissions Réunies - AMBARES-ET-LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Îlot C - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Autorisation

Commissions Réunies - Eysines Carès -Abrogation de la délibération instaurant la création de la ZAC - Modification du périmètre de prise en considération et lancement d'une nouvelle concertation - Décisions - Autorisations -

Commissions Réunies - Association Bruit du frigo - Lieux Possibles du 25 juin au 8 juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Traitement des gravats reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Mise en place d'une recyclerie à Bordeaux - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2011 - Présentation

Transports et Déplacements - Commune de BORDEAUX - Tramway phase 3 - Extension Ligne C Bordeaux Lac - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°4B de la rocade - Convention avec la Direction Interdépartementale des Routes Atlantique -…

Transports et Déplacements - Commune - MERIGNAC - Tramway phase 3 - Extension Ligne A - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°9 de la rocade - Convention avec la Direction Interdépartementale des Routes Atlantique - Autorisation de…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du médoc - Fabrication, travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station du Tram-train du Médoc et des services partiels - (MOB TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2011 - Présentation

Commissions Réunies - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisition partielle de la parcelle SD 3 - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Réseau Tbc - Accord transactionnel DSP Transport : Approbation de la transaction - Impact budgétaire - Décision Modificative n°7 - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°4 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2011 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personne à mobilité réduite - Présentation Rapport annuel "Transports" du délégataire - Année 2011

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 31 logements situés à Floirac "La Lisière de l'Etang" - Année 2012

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 15 logements situés à Floirac Résidence "Rosa Parks" - Année 2012

Urbanisme - Commune du Taillan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 18 logements situés avenue de la Croix au Taillan Médoc - Année 2012

Commissions Réunies - BORDEAUX GIRONDE INVESTISSEMENT - Agence de développement économique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2012 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2011 - Avis.

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2011 - Approbation.

Finances - Exercice 2012 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2011 - Décision - Adoption.

Finances - Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans l'exercice 2011 - Décision.