Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0551Eau et Assainissement - Marchés Publics - Bordeaux- Mise aux normes de la filière de traitement de l' eau de la station d'épuration Louis Fargue - Marché n° 09238 U - Avenant n° 4 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0552Eau et Assainissement - Marchés Publics - Bordeaux - Modification du schéma directeur pour le projet de la station de Brazza - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la connexion des réseaux d'assainissement du quai de Brazza vers le quai de Bacalan par…
- N° 2012-0553Economie, Attractivité et Relations Internationales - AUTO COOL - Programme d'action 2012 - Subvention de la Communauté - Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0554Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat - MIE - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0555Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association l'Atelier Remuménage - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation. -
- N° 2012-0556Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Maison de l'Emploi, de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux - Organisation du Salon du Recrutement en Alternance le 4 avril 2012 et des Rencontres Emploi Handicap le…
- N° 2012-0557Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0558Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec les structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets - Subvention à l'Association Secours Populaire - Avenant n° 1 à la délibération du…
- N° 2012-0559Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan Local d'Insertion à l'Emploi (PLIE) de l'Agglomération - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2012-0560Commissions Réunies - Débat d'orientation sur le rapport de synthèse du Grenelle des mobilités métropolitaines
- N° 2012-0561Développement Durable - Animation des sites Natura 2000 du réseau hydrographique des Jalles de Saint Médard en Jalles à Eysines et des marais du Bec d'Ambès - Décision - Autorisation
- N° 2012-0562Développement Durable - Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) des Jalles - Elaboration du programme d'action - Attribution d'une subvention au Conseil Général de la Gironde - Convention - Décision -…
- N° 3_PVA-20120713Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 juillet 2012
- N° 2012-0376Sans Commission - Association Départementale pour la Défense de la Qualité de la Vie en Gironde - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'assemblée générale devant statuer sur la dissolution de l'association- Désignations
- N° 2012-0377Commissions Réunies - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole cadre Saint-Jean-Belcier - Approbation
- N° 2012-0378Commissions Réunies - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole sur l'aménagement des Berges de Garonne - Approbation
- N° 2012-0379Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communes de BORDEAUX rive droite, CENON et LORMONT - Projet d'aménagement de voirie permettant une liaison bus par le futur pont Bacalan Bastide lié à la desserte de la plaine rive droite - Bilan de l…
- N° 2012-0380Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Pont Bacalan-Bastide - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Marché de travaux pour l'aménagement d'une voirie de desserte permettant une liaison bus pour le futur pont Bacalan-Bastide…
- N° 2012-0381Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Création d'un mail - secteur de Terre Sud à Bègles - Marché de travaux - n°11 352 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°1
- N° 2012-0382Infrastructures Routières et Ferroviaires - Modification du nombre d'administrateurs prévu dans les statuts de GERTRUDE-SAEM
- N° 2012-0383Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement d'une piste cyclable entre le domaine universitaire et l'avenue du Pontet - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2012-0384Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Auscultation des chaussées sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0385Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture et pose de Panneaux à Messages Variables et mise aux normes de ceux existants - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0386Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Transtech Aquitaine - Organisation de la manifestation Innov'Pro le 11 octobre 2012 - Programme de transfert d'innovation - Subventions de la Communauté Urbaine - Convention -…