Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0501Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personne à mobilité réduite - Présentation Rapport annuel "Transports" du délégant - Année 2011
- N° 2012-0502Transports et Déplacements - Choix du mode de gestion - du réseau de transport public communautaire de voyageurs
- N° 2012-0503Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Titres Modalis car-bus - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0504Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Desserte des Communes de Cadaujac et Cestas - Convention du 27 septembre 2010 - Prolongation dun délai de validité d'un an - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0505Transports et Déplacements - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Marché n°04215 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer
- N° 2012-0506Transports et Déplacements - Harmonisation tarifaire des lignes interurbaines - à l'intérieur du périmètre des transports urbains - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0507Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains et transports - pour personnes à mobilité réduite - Réseau tbc 2010 - Adaptations
- N° 2012-0508Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la création des pontons nécessaires au fonctionnement des navettes fluviales. Marché n°M 11 0658 U - Détermination du coût prévisionnel des travaux -…
- N° 2012-0509Urbanisme - Habitat Participatif - Signature de la "Charte du réseau national des collectivités - pour l'habitat participatif" - Décision - Autorisation
- N° 2012-0510Urbanisme - Floirac - subvention de réhabilitation au titre du Plan Climat - Résidence Pasteur II Décision - Autorisation
- N° 2012-0511Economie, Attractivité et Relations Internationales - MECAFLUIDES ETANCHEITE - Aide à l'immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2012-0512Finances - Projet de budget Supplémentaire 2012 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2012-0513Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs situés rue Fleur de Lys, "La Petite Arche II" - Emprunts principaux de 69.973 Â et 163.271 Â, de type…
- N° 2012-0514Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 158.486 Â et 276.677 Â, du type PLAI…
- N° 2012-0515Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 466.155 Â et 906.860 Â, du type…
- N° 2012-0516Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", résidence "Rhapsodie", 9 à 19, rue Gambetta, 11, place Frédéric Ozanam et 32, rue Basque - Emprunts…
- N° 2012-0517Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, ZAC des Quais, îlot N1A, rue Emile Combes et avenue Jean Alfonséa - Emprunts principaux de 471.605 Â et 2.092.337 Â,…
- N° 2012-0518Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Clairières de Flore", lot 6, résidence "La Solana" - Emprunts principaux de 343.101 Â et 1.999.889 Â, de type PLUS,…
- N° 2012-0519Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, rue Alfred Nobel - Emprunts principaux de 1.175.380 Â et 3.083.736 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie…
- N° 2012-0520Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, rue Alfred Nobel - Emprunts principaux de 300.305 Â et 781.929 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0521Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les Surfaces Commerciales (TaSCom) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur pour 2013 - Décision
- N° 2012-0522Finances - Fiscalité professionnelle unique - Attributions de compensation 2012 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Décision
- N° 2012-0523Fonctionnement et Administration Générale - Temps de travail des agents grutiers et agents de lavage de la cellule apport volontaire - Service collectes - Direction collecte et traitement des déchets - Autorisation - Décision
- N° 2012-0524Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics-Achat de papiers à copier, papiers graphiques et supports grand format-Appel d'offres ouvert-décision- Autorisation de lancer et de signer
- N° 2012-0525Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2011 - Approbation - Décision