Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-559BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain destiné à la création d'un projet d'habitat participatif de 53 logements BRS situé ZAC St Jean Belcier, îlot 8.3 - Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt long terme…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-553Dotation de solidarité métropolitaine 2024 - Ajustements (compléments) 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-547Protocole transactionnel n°3 Autorité organisatrice - Proposition - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-568MERIGNAC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs sociaux en ULS situés 35 avenue Leon Blum - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 100 262 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-550Seuils de rattachement des charges et des produits à l'exercice - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-560BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain destiné à la création d'un projet d'habitat participatif de 28 logements BRS situé ZAC St Jean Belcier, îlot 8.17 - Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt long terme…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-572VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Mariaga, 82-84 rue Fernand Soors - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 668 128 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-554Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-569BEGLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif social, sis, opération "L'Etoile d'Hugo", 84 cours Victor Hugo - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 113 108 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-549Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-573EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, clos Majorelle, 15 et 17 rue du Bleu - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 632 951 euros souscrits auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-561BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création d'un CHU de 60 places, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 3 021 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-570BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 logements collectifs locatifs sociaux situés 57 rue Camille Sauvageau - Emprunt de type PAM d'un montant de 680 500 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-555Reversement des cofinancements perçus par Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du projet d'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine pour le compte de la Ville - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-562BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD avec création de 15 LAM, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 888 882 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-571BORDEAUX - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 37 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier Bassins à Flots, îlot A11, Cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 743 787 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-563BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création de 10 LHSS, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 592 588 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit 296…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-552Exercice 2024 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-556Renouvellement convention UGAP 2025 - 2028 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-564BRUGES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs sociaux situés 20 rue André Malraux, opération "Les Jardins d'Ausone" - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 751 229 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-614Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-619Convention avec l'Université de Bordeaux - UE professionnalisation "Action Publique Locale" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-615Actualisation de l'astreinte d'exploitation à la direction tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-617Mise à disposition auprès du groupement d'intérêt public du Fonds de solidarité logement (FSL) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-613Rapport social unique 2023 - Information au ConseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :