Documents du Conseil

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - parcelle BP 126 appartenant à Monsieur et Madame MEILLAN Michel - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de parcelles de terrain auprès de la SNC RIMBAUD LARROUTUROU et Monsieur Christian RIMBAUD - Décisions

Urbanisme - BORDEAUX - rue Robert Schuman - Cession à la Ville de Bordeaux de l'annexe Clisthène du collège du Grand Parc - Parcelle PW 25 - Décisions

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de la parcelle de terrain nu cadastrée BD 154 - Modification de la délibération 2012/0540 du 13 juillet 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - P.A.E. du Centre-bourg - Opération "Le Domaine des Sources" - Immeuble bâti situé 196 avenue du Médoc d'une superficie de 868 m², cadastré BK 14 - Cession à la S.A.GROUPE PATRICE PICHET - Substitution au profit de la SCCV LE…

Urbanisme - Cenon 8 mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la CUB - Avenant à la convention du 25 mars 2005 - Décision-Autorisation

Urbanisme - AMBARES : contrat CODEV 2012-2014- Lutte contre l'habitat problématique insalubre et illégal - Création d'une voie -Acquisition d'un terrain nu appartenant à Mr PRIN- Autorisations- Décision

Commissions Réunies - Délégation de service public assainissement - Choix du futur délégataire du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2013 - 2018 - Indemnisation des…

Eau et Assainissement - Contrat d'affermage de l'assainissement avec la société Lyonnaise des Eaux France - avenant n°7 et protocole de fin de contrat - Décision - Adoption - Autorisation -

Eau et Assainissement - Saint Médard en Jalles - Forage F1- Prélèvement et distribution - - Demande d'autorisation d'urgence d'exploitation - - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Marché Public - Régie de l'eau Industrielle - Exploitation du système d'alimentation de la presqu'ile d'Ambès - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature -

Eau et Assainissement - Marché Public - Bordeaux -Réhabilitation d'un collecteur unitaire cours Journu Auber - Lot n°1 - Marché n°11183 U - Avenant n°1 - Autorisation-

Eau et Assainissement - Projet de révision - du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux « Nappes profondes » - - Avis - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marché Public - Lancement d'un accord cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques sur le territoire communautaire - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature -

Eau et Assainissement - Lancement d'un accord cadre d'études techniques nécessaires à l'élaboration d'une stratégie de gestion et d'évolution du système d'alimentation en eau potable de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Fabrique à Initiatives - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Développement Durable - FRCIVAM - Développement des activités agricoles sur la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme de travail 2012 - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) de Pessac-Mérignac - Finalisation du programme d'actions - Attribution d'une subvention au Conseil Général de la Gironde - Décision - Convention -…

Sans Commission - Désignation des membres des jurys à constituer suite aux délibérations suivantes du Conseil du 13 juillet 2012: - - n°2012/0471: Cenon - PAE Camille Pelletan - Lancement de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine, - - n°2012…

Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier CUB-EPA - Avenant n°1

Infrastructures Routières et Ferroviaires - OIN Bordeaux-Euratlantique. Passerelle Eiffel. Conventions relatives à la réhabilitation à la transformation et à l'aménagement de l'ouvrage.

Sans Commission - Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°2012/0178 du 13 avril 2012 intitulée "Transfert complémentaire en propriété de routes départementales à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n°1 - Décison -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet de réaménagement de l'avenue de Courtillas à MERIGNAC et de l'avenue de Beutre à PESSAC entre la rue Jean de la Fontaine (Mérignac) et de Magonty (Pessac) - Bilan de la Concertation - Information -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE HAILLAN - MERIGNAC - Contrat de co-développement Fiche «Aéroparc - Boulevard Technologique» - Aménagement de voirie de l'avenue Toussaint Catros au Haillan et de l'avenue du Phare à Mérignac -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Réaménagement de l'espace St-Michel - Réalisation des travaux de voirie confiée par la Communauté Urbaine de Bordeaux à la ville de Bordeaux - Modalités de versement des sommes acquittées par la…