Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0664Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Fourniture de matériels électriques, d'appareils d'éclairage, de matériels spécifiques de plomberie, de serrurerie et de quincaillerie pour les services de la Communauté urbaine de Bordeaux…
- N° 2012-0665Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance des portes automatiques et barrières levantes des sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0666Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Achat et location de bâtiments modulaires pour les divers sites communautaires- Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0667Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Acquisition de produits d'hygiène et de propreté, de produits pour l'automobile et acquisition et maintenance de fontaines de dégraissant biologique pour les services de la Communauté…
- N° 2012-0668Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Maintenance et exploitation du réseau radio à la norme TETRA - 2 lots - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0669Urbanisme - 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2012-0670Développement Durable - Chambre d'Agriculture de la Gironde - Programme d'actions 2012 - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0671Transports et Déplacements - Enquête nationale marchandises en ville - Convention de groupement de commande avec l'Etat et l'ADEME - Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0672Transports et Déplacements - Marchés publics - Enquête nationale marchandises en ville - marché négocié - autorisation de signature
- N° 2012-0673Développement Durable - Plans de Prévention des Risques Technologiques - PPRT de CEREXAGRI sur la Commune de Bassens - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0674Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos - à assistance électrique ou de vélos pliants - Attribution de subvention - Délibération critères - Adoption
- N° 2012-0675Transports et Déplacements - Groupe EVOLUTION - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0676Transports et Déplacements - Club des entreprises d'Eysines - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0677Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de fournitures de détection, comptage - et affichage des cyclistes et piétons aux carrefours - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0678Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecom 33 - événement Planète e-commerce - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2012 - Convention- Décision
- N° 2012-0679Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Médias-cité - Programme d'actions 2012 - Subvention de la communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0680Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Convention générale de gestion signée le 21 mars 2011 - Harmonisation de ces dispositions avec différentes conventions signées avec la Régie et des opérateurs - Avenants…
- N° 2012-0681Urbanisme - BASSENS - Plan de Prévention des Risques Technologiques de FORESA, SIMOREP et Cie et DPA - Acquisition sur mise en demeure de l'immeuble bâti sis avenue des Guerlandes cadastré AP 256 et 272 appartenant à M. CELLERIER - Autorisation -…
- N° 2012-0682Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 26 rue Seguin, cadastré BD 220 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0683Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 20 rue Seguin, cadastré BD 213 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0684Urbanisme - BRUGES - Terrain communautaire sis avenue de la Jalle Noire - Cession partielle à la société SIMCRA - Autorisations - Décision
- N° 2012-0685Urbanisme - BORDEAUX - Cession gratuite des aires de stationnement du Centre de Secours Ornano au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Gironde (SDIS) - cession - Autorisation - Décision
- N° 2012-0686Urbanisme - CARBON BLANC - Aménagement de l'avenue Victor Hugo entre l'avenue Austin Conte et le n° 21 de l'avenue Victor Hugo - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2012-0687Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Secteur A - Cession de biens communautaires bâtis et non bâtis à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2012-0688Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin du Chai - lieudit Sabaton - Cession de parcelles à l'OPH Aquitanis - Autorisation - Décision