Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0768Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C.) - Programmation 2012/2013/2014 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2012-0769Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la Communauté urbaine de Bordeaux avec des Structures de l'Economie Sociale et Solidaire en matière de gestion des déchets - Association Arcins Environnement Services - Avenant n°…
- N° 2012-0770Développement Durable - Réseau hydrographique des jalles de Saint Médard et d'Eysines - Modification du périmètre Natura 2000 - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0771Développement Durable - Association Cistude Nature - Parc Intercommunal des Jalles - Valorisation du Site des Sources du Thil-Gamarde - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20121026Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 octobre 2012
- N° 2012-0707Sans Commission - PLU 3.1 - Débat sur les orientations générales du PADD
- N° 2012-0708Sans Commission - Motion sur l'avenir du Crédit Immobilier de France (C.I.F)
- N° 2012-0646Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2012-0647Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2012-0648Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, 17-19, rue de Béguey - Emprunts principaux de 403.375 Â et 963.453 Â, de type PRU CD, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0649Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 63-65, boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 278.531 Â et 495.906 Â, du type PLAI, auprès de…
- N° 2012-0650Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, 63-65, boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 691.191 Â et 1.202.778 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2012-0651Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, lot 4, bâtiment D, 98-100, rue des 4 Castéra - Emprunt principal de 2…
- N° 2012-0652Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort - SEMI de Blanquefort - Acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence Ethic, bâtiment B - Emprunt principal…
- N° 2012-0653Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence "Ethic", bâtiment B - Emprunt…
- N° 2012-0654Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence "Ethic", bâtiment B - Emprunt…
- N° 2012-0655Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Elya", quartier Ginko, îlot B2.1, angle avenue André Reinson/cours du Tramway - Emprunt principal de 2.317.235 Â, du…
- N° 2012-0656Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 17 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravezies Sud, Ilot 3C, avenue Emile Counord, résidence "Le 235" - Emprunt principal de 3.019.174 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0657Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 Â et 6.381.601 Â,…
- N° 2012-0658Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 8 logements individuels en location-accession, résidence "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt principal de 1.525.977 Â - Garantie -…
- N° 2012-0659Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan-Bastide - Souscription d'une police d'assurance Garantie Dommages - Marché formalisé - Autorisation de signature - Augmentation de l'estimation financière
- N° 2012-0660Fonctionnement et Administration Générale - Baisse de la cotisation CNFPT - Réorganisation du dispositif de formations intra - Modification des relations financières CUB/CNFPT - Convention cadre portant sur l'application du nouveau dispositif pour l…
- N° 2012-0661Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission 50 000 logements au pôle Dynamiques Urbaines - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0662Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet étude et développement informatique à la direction des systèmes d'information - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0663Sans Commission - Travaux de réalisation d'infrastructures de télécommunications électroniques en vue de résorber les zones actuellement mal desservies en matière d'accès à Internet sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…