Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0827Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Modification des statuts - Décision - Autorisation
- N° 2012-0828Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2012 - Avenant à la convention 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0829Développement Durable - Expérimentation de services numériques - Décision - Autorisation
- N° 2012-0830Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Réhabilitation de la halle Centrale - Clôture de l'opération - Quitus à la société BMA - Avenant n°2 à la convention de gestion du 21 mars 2011 - Autorisations
- N° 2012-0831Urbanisme - CENON - Immeuble bâti situé 38 rue Pasteur, cadastré AR 289 et 351 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0832Urbanisme - BASSENS - Immeuble sis 12 rue Lucien Victor Meunier cadastré AL 17-18-19 - Mise à disposition et cession à la commune - Décision
- N° 2012-0833Urbanisme - Opération de recomposition urbaine - Aménagement du coeur de Thouars - Phase 2 - Avenant à la Convention ANRU
- N° 2012-0834Eau et Assainissement - Préparation à la régie du service public de l'eau et de l'assainissement - 1ère phase de la construction du Système d'Information cible - Décision - Autorisation
- N° 2012-0835Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Sollicitation d'aide de l'Agence Adour Garonne pour les marchés subséquents commandés dans le cadre des marchés publics - Décision - Autorisation -
- N° 2012-0836Eau et Assainissement - Marché Public - Maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension, de renforcement, de dévoiement et de renouvellement des réseaux d'assainissement eaux usées, eaux pluviales, eau potable - Marchés à bons de commande - Désignation de…
- N° 2012-0837Eau et Assainissement - Marché Public - Réalisation des travaux d'extension, de renforcement, de dévoiement et de renouvellement ponctuel des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales et des réseaux d'eau potable du territoire de la…
- N° 2012-0838Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Maison Initiative Entrepreneuriat (MIE) - Mois de l'Economie Sociale et Solidaire - Evènement inter couveuses- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2012-0839Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - AVENANT - abondement de la CUB sur fonds de prêts d'honneur - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0840Développement Durable - Le Taillan Médoc - Parc des Jalles - Périmètre de protection rapproché du site des sources du Thil et de Gamarde - Chemin des Ardilleys - - Subvention d'investissement pour acquisitions foncières - - Décision - Convention -…
- N° 2012-0841Sans Commission - Motion de soutien aux salariés de LABSO Chimie fine
- N° 3_PVA-20121123Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 novembre 2012
- N° 2012-0709Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie - Extension du périmètre de la concertation publique portant sur les cours de Verdun, Clémenceau, Albret, Place Tourny et rue du Docteur Nancel Pénard à la rue…
- N° 2012-0710Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BORDEAUX - Aménagement de voirie de desserte permettant une liaison bus pour le pont Bacalan Bastide - Elargissement du quai de BRAZZA - - Convention avec le Grand Port Maritime de Bordeaux - -…
- N° 2012-0711Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet de réaménagement de l'avenue de Courtillas à Mérignac et de l'avenue de Beutre à Pessac entre la rue Jean de La Fontaine (Mérignac) et l'avenue de Magonty (Pessac) - Dossier définitif du projet -…
- N° 2012-0712Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BORDEAUX - Franchissement au droit de la rue Lucien Faure - Pont Bacalan Bastide - Subvention de la Région Aquitaine - Avenant - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0713Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Septembre 2012 - Projets de Voirie - Décision de faire - - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0714Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C.) - Programmation 2012/2013/2014 de la voirie de proximité - Recalage - Décision
- N° 2012-0715Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements octobre 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0716Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - 11 165 U - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5° république -lot 2 éclairage public - Avenant n°1 - Autorisation.
- N° 2012-0717Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - 11 164 U - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5° république - lot 1 Infrastructures - Avenant n°4 - Autorisation