Documents du Conseil

Urbanisme - Marché d'étude - Plan Stratégique Local : évaluation et préconisation d'intervention sur les sites de projets ANRU - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature.

Eau et Assainissement - Avenant n° 9 au traité de concession du service public de l'eau potable de la Cub - Adoption d'une nouvelle grille tarifaire - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Année 2012 - Présentation des rapports annuels des services publics d'eau potable des Syndicats mixtes dont la Cub est adhérante - SIEA - de Bouliac/ Latresne et SIAO de Carbon Blanc - Exercice 2011- Avis - Décision -

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Retrait de la Communauté urbaine de Bordeaux du Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Bouliac, Carignan-de-Bordeaux, Cénac et Latresne - Décision -…

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Réglement de service pour le service de l'Eau Potable - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Collectif- Règlement de service - Autorisations - Décisions -

Eau et Assainissement - Mérignac - Reconnaissance d'intérêt général de l'opération de travaux pour le rétablissement des écoulements du réseau d'assainissement pluvial du quartier de Beutre - Décision - Autorisation d'ouverture d'une enquête…

Eau et Assainissement - Budget de la Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 2 - Adoption -

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Execice 2012 - DM n°2 - Décision - Adoption -

Eau et Assainissement - SPANC - Exercice 2012 - Admission en non valeur - Décision -

Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Règlement de service - Autorisations - Décisions

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Convention pour la fourniture d'eau à la Commune de Saucats - Convention - Décisions - Autorisations

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2011 - Décision - Autorisation - -

Eau et Assainissement - Conventions de facturation et de recouvrement de la redevance assainissement - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat 2012-2014 avec l'association ADELE portant le PLIE des GRAVES (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération) - Avenant n° 1 à la Convention du 13 juillet 2012 - Décision…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de partenariat 2012 - Association Régie de Quartier de Cenon - Plan d'actions de la Ressourcerie Cenon Palmer - Décision - Autorisation - Subvention

Développement Durable - "55 000 hectares pour la Nature" : Dialogue compétitif - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Désignation de ses membres

Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2012

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Réaménagement de la Place Latule et de ses franges - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration de projet - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements novembre 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT AUBIN DE MEDOC - Requalification de la route de Germignan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Convention entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Bordeaux relative à l'aménagement d'un giratoire allée de la Réserve - rue de Fieuzal, en sortie de la zone de fret de Bruges - Décision -…