Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0910Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA : Protocole indice 2 d'accord entre RFF - Etat - CUB - - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - LISEA/COSEA - Conseil régional - Décision, autorisation
- N° 2012-0911Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Construction du bâtiment pour la plateforme de broyage de déchets verts du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres - Autorisation. - -
- N° 2012-0912Fonctionnement et Administration Générale - Bail Emphytéotique Administratif - Construction du bâtiment à usage de la Communauté - Avenant n° 4 - Autorisation et signature.
- N° 2012-0913Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2013 - Approbation
- N° 2012-0914Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - Projet d'opération de restructuration du Centre Louis Beaulieu - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2012-0915Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mérignac - Projet de city stade Capeyron - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation
- N° 2012-0916Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Saint Aubin de Médoc - Projet de centre technique municipal - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0917Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mérignac - Mise aux normes d'une déchetterie professionnelle - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0918Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Talence - Déplacement Ecole Talençaise de Sports Motorisés (ETSM) - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0919Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Pessac - Projet de liaison cyclable le long du Lartigon - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0920Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lormont - Projet d'extension Maison des sports des Iris - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0921Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Talence - Couverture terrains de tennis - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0922Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mérignac - Restitution places de stationnement résidence Yser - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2012-0923Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Le Haillan - Projet de zone de stationnement - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2012-0924Développement Durable - Le Bouscat - Aménagement paysager du Bois de l'Hippodrome - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0925Développement Durable - Syndicat Intercommunal des Bassins Versants Artigue Maqueline (SIBVAM) - Protection contre les inondations fluvio maritimes - Réfection de la digue de Vallier et de divers ouvrages hydrauliques - Subvention d'investissement -…
- N° 2012-0926Développement Durable - Syndicat de Protection contre les Inondations de la Rive Droite (SPIRD) - - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - - Stratégie communautaire en matière de protection contre le risque d'inondations…
- N° 2012-0927Economie, Attractivité et Relations Internationales - Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Convention Caisse des Dépôts et Consignations (C.D.C) - Autorisation - Signature
- N° 2012-0928Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir- Budget d'exploitation 2012 - Décision modificative n°2 - Remboursement du fonds de roulement - Autorisation
- N° 2012-0929Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation 2012 - DM n°3 - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur- Virements de crédits - autorisation.
- N° 2012-0930Urbanisme - BLANQUEFORT - Cession d'une emprise communautaire de 13 m² environ sise boulevard Alcide Lançon au profit de M. Jacques HERBERT - Décision - Autorisation
- N° 2012-0931Urbanisme - EYSINES/LE HAILLAN - Création d'un troisième centre administratif et de garages - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation
- N° 2012-0932Urbanisme - EYSINES - rue de la Gare - Cession à la SNC OSIRIS de la parcelle cadastrée AB 530 partie - Décision - Autorisation
- N° 2012-0933Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - parcelle BP 126 appartenant à Monsieur et Madame MEILLAN Michel - Modification de la délibération 2012/0689 du 28 septembre 2012 - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2012-0934Urbanisme - CUCS- Bassens - projet de rénovation urbaine du quartier Prévert/le Moura-Aménagements et sécurisation de la voirie et des espaces publics